Sceau

"sceau" dans l'encyclopédie

• SIGILLOGRAPHIE

  • Écrit par Yves METMAN
  • 9 583 mots
  • 3 médias

  L'humanisme du sceau Le sceau est le garant de la parole donnée : aucun traité de paix, aucune convention entre les peuples n'ont jamais été faits sans l'apposition solennelle du sceau de l'État ; au-delà des signatures de plénipotentiaires, au-delà des signatures et des cachets des ministres ou des souverains, le sceau d'une nation engage tous ses citoyens.

• DIPLÔME, chancellerie

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 1 367 mots

  Le sceau fut de plus en plus souvent suspendu — sur une languette de parchemin ou sur des lacs de soie de couleur — et non plus plaqué sur le parchemin de l'acte. Les lettres patentes, à divers niveaux de solennité et de valeur (charte, mandement, etc.), concurrencèrent rapidement le diplôme, qui disparut de la pratique des chancelleries au xive siècle.

• ORDONNANCES ROYALES

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 1 548 mots

  Les ordonnances portent le grand sceau royal apposé par le chancelier et, depuis François Ier, la mention « car tel est notre bon plaisir », ce qui ne signifie pas que le roi satisfait un caprice, mais ordonne ce qu'il juge convenable pour le bien public. Une ordonnance devait être enregistrée par la cour souveraine compétente avant d'être applicable dans son ressort, et ladite cour pouvait, à cette occasion, présenter au souverain des remontrances.

• COQ GAULOIS

  • Écrit par Hervé PINOTEAU
  • 3 225 mots

  Le sceau de l'État montre l'écu royal (armes d'Orléans puis tables de la loi représentant la Charte) posé sur six drapeaux dont la hampe est surmontée du coq. La IIe République fit graver le sceau de l'État qui sert encore, à peine rectifié, pour sceller les constitutions : la Liberté assise y tient un gouvernail marqué d'un coq à la patte posée sur une boule.

• ARMES, héraldique

  • Écrit par Hervé PINOTEAU
  • 5 558 mots

  L'héraldique officielle française s'incarna ensuite dans l'autorité du conseil du Sceau des titres, qui préparait les lettres patentes portant concessions d'armoiries des titrés et des villes. La commission du Sceau, créée par le roi en 1814, prépara le travail du garde des Sceaux du souverain ; elle fut supprimée en 1830 par la monarchie de Juillet et le conseil du Sceau fut à nouveau créé en 1859, puis aboli une nouvelle fois en 1872 par la IIIe République qui le remplaça par la direction des Affaires civiles et du Sceau au ministère de la Justice.