Sentence

"sentence" dans l'encyclopédie

• ANATHÈME

  • Écrit par Henri-Jacques STIKER
  • 860 mots

  Dans l'histoire de l'Église, le terme a un sens plus précis et désigne une sentence excluant de la communauté chrétienne quiconque tient pour vraie telle doctrine. Par cette sentence se terminaient les canons des conciles ; elle consistait en un texte bref résumant une opinion avant d'en prononcer la condamnation par la formule anathema sit  : « Si quelqu'un dit [.

• ARBITRAGE, droit

  • Écrit par René DAVID, René Jean DUPUY et Encyclopædia Universalis
  • 59 479 mots
  • 1 média

  La sentence arbitrale est alors rendue au nom de la souveraineté conjointe des États en litige. À l'inverse, un tribunal institué, et notamment la Cour internationale de justice, rend sa sentence au nom d'une collectivité internationale. L'accord des États peut intervenir soit à l'occasion d'un litige particulier, soit à l'avance pour toute une catégorie de litiges futurs.

• ECCLÉSIASTIQUES PEINES

  • Écrit par Louis de NAUROIS
  • 2 483 mots

  Les peines latæ sententiæ sont encourues de plein droit dès la perpétration du délit dans certaines conditions ; elles ont plein effet juridique après décision ou sentence déclaratoire. Les peines ferendæ sententiæ sont encourues après sentence condamnatoire. Parmi les principales peines, certaines sont réservées aux clercs : la suspense (interdiction d'exercer la totalité ou une partie des fonctions relevant des pouvoirs d'ordre ou de juridiction) et la perte de l'état clérical (qui peut être aussi une mesure administrative non pénale).

• SACCO & VANZETTI AFFAIRE (1920-1927)

  • Écrit par Paul CLAUDEL
  • 3 109 mots
  • 2 médias

  La campagne s'étend à la Belgique, à la Suisse, au Portugal, à l'Espagne, puis aux pays scandinaves ; elle devient dans les derniers temps véritablement internationale, manifestations et meetings se multipliant aux États-Unis et dans le monde à l'annonce de la sentence de mort. Le 8 août 1927, un ordre de grève générale de vingt-quatre heures est suivi massivement en France.

• PRYTANÉE

  • Écrit par Claude MOSSÉ
  • 798 mots

  Socrate, lorsqu'est venu le moment de fixer la sentence qui clôt son procès, aurait demandé à être nourri au prytanée.