Usufruit

"usufruit" dans l'encyclopédie

• OUAGADOUGOU ROYAUME DE

  • Écrit par Alfred FIERRO
  • 2 157 mots

  Remarquables cultivateurs, les Mossi n'avaient que l'usufruit de la terre, qui appartenait en droit au moro-naba et à ses vassaux, le moro-naba percevant une redevance annuelle sur les récoltes et sur les produits de la chasse. Le pouvoir centralisé, la paix et la sécurité intérieure ont préservé le pays mossi de la chasse aux esclaves qui a ruiné les régions voisines.

• HABOUS BIENS

  • Écrit par Christine BARTHET
  • 2 284 mots

  Mais il est admis que l'on garde le droit d'attribuer l'usage (ou seulement l'usufruit) de ce bien aux personnes de son choix, et éventuellement à soi-même. Peuvent être ainsi constitués en biens habous des parcelles de terre avec les bâtiments, animaux et récoltes sur pied qui s'y trouvent, mais également des biens meubles (livres pour une mosquée ou une école, sommes d'argent, etc.

• VÉNALITÉ DES OFFICES

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 4 227 mots

  Ces offices (dont les grandes charges de la magistrature) ne constituent qu'une forme d'usufruit et ne sont transférables qu'avec l'accord du roi, obtenu par lettres de provision en chancellerie. La transmission d'un office casuel suppose donc plusieurs opérations indispensables : éventuellement la composition (accord de vente entre les parties), la procuration ad resignandum (démission du titulaire en faveur du postulant, démission à terme et conditionnelle rendue définitive par le consentement du roi à délivrer des lettres de provision au résignataire), les lettres de provision scellées, enfin la réception et l'installation qui sont laissées aux cours souveraines ou aux juridictions d'exercice du nouvel officier.

• DONATION, musées

  • Écrit par Didier TOUZELIN
  • 4 462 mots

  Les donations ou libéralités peuvent être stipulées sous conditions et charges, les donations entre vifs contenant parfois une clause de réserve de l'usufruit au profit du donateur et/ou de son conjoint. Cette clause leur permet de conserver la jouissance de la chose donnée jusqu'à leur décès, à moins qu'il n'y ait renonciation entre-temps. L'État, certains établissements publics (ainsi l'Établissement public du Centre Georges-Pompidou) et les collectivités territoriales (communes, groupement de communes, départements et régions) acquièrent par donation pour leurs musées, services publics d'ordre culturel dont ils ont la charge, selon des procédures administratives particulières qui se combinent aux règles de droit civil en matière de libéralités (voir le Code du domaine de l'État, le Code des communes).

• VIDAL DE LA BLACHE PAUL (1845-1918)

  • Écrit par Isabelle LEFORT
  • 5 539 mots

  C'est que l'usufruit sur plusieurs générations de l'héritage vidalien a fait l'objet d'interprétations et de mises en œuvre fort différentes, que la « crise » de la géographie des années 1970 a contribué à gommer dans les mémoires de la discipline.