Usus

"usus" dans l'encyclopédie

• HEINECCIUS JOHANN GOTTLIEB HEINECKEM dit (1681-1741)

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 6 632 mots

  Heineccius se propose de donner un tableau d'ensemble de la partie de l'usus modernus qui constituait le droit germanique, c'est-à-dire, selon lui, les principes communs de l'ancien droit germanique, ceux des Land et Stadtrechte médiévaux et ceux des sources modernes du droit allemand ; il prétend ordonner cet ensemble disparate en une masse homogène et le place en face du droit romain ; il ne dénie pas à ce dernier le rôle de source subsidiaire.

• AMÉNAGEMENT LINGUISTIQUE

  • Écrit par Loïc DEPECKER
  • 26 094 mots

  Enfin, il est possible d'ajouter à la dichotomie existant entre statut et corpus de la langue un concept intermédiaire qui les lie plus fortement l'un à l'autre, celui de l'usus de la langue, c'est-à-dire de son usage réel : ce n'est pas parce qu'une langue a un statut qu'elle est utilisée uniquement en fonction de ce statut (ce qui crée par ailleurs la jurisprudence), cet usus — l'usage réel — interagissant à son tour sur le statut et le corpus de la langue.

• PRÉVOSTIN DE CRÉMONE (fin XII^e-déb. XIII^e s.)

  • Écrit par Jean RIBAILLIER
  • 8 550 mots

  Ainsi il admet que l'homme n'a pas été créé seulement in naturalibus, mais encore in gratuitis ; et il établit la distinction entre le naturale bonum, l'usus et la qualitas media (c'est-à-dire la potentia credendi, le credere et la fides) ; c'est pourquoi les vertus naturelles informées par la charité peuvent devenir « gratuites » : il s'oriente vers la distinction entre nature et surnature.

• COMMUNS

  • Écrit par Cécile EZVAN
  • 21 948 mots
  • 4 médias

  Cette mise en évidence de la diversité des droits inclus dans une propriété reprend la conception civile de la propriété héritée du droit romain et résumée dans le triptyque usus, fructus, abusus, où la propriété donne le droit d'user de la chose (usus), le droit de jouir de la chose (fructus), le droit de disposer de la chose (abusus). La troisième distinction concerne la gouvernance des biens.

• FAMILLE Les enjeux de la parentalité

  • Écrit par Daniel BORRILLO
  • 36 847 mots
  • 1 média

  L'union légitime originelle était le mariage cum manu (« avec main », la soumission de la femme passant de la main du père à celle du mari) ; ce mariage connaissait trois modalités : par cérémonie rituel, par contrat, par l'usage après un an de cohabitation – confarreatio, coemptio, usus). À côté de cette union traditionnelle s'est développé à l'époque républicaine puis généralisé sous l'empire le mariage sine manu, où la femme restait sous l'emprise de son père et devenait donc libre à la mort de celui-ci.