ADMINISTRATION Le droit administratif
Bibliographie
G. Timsit, Administrations et États. Étude comparée, P.U.F., Paris, 1987. Allemagne : E. Forsthoff, Traité de droit administratif allemand (trad. M. Fromont), Bruylant, Bruxelles, 1969
K. König et al., L'Administration publique en R.F.A., Economica, Paris, 1983. Belgique : A. Buttgenbach, & M. Brundseaux-Liegeois, Manuel de droit administratif, 3e éd., Larcier, Bruxelles, 2 vol., 1966
C. Cambier, Droit administratif, Larcier, Bruxelles, 1968
A. Mast, Précis de droit administratif belge, 1re éd., Story-Scienta, Bruxelles, 1966
M. Vauthier, Précis du droit administratif de la Belgique, 3e éd., Larcier, Bruxelles, 1950
P. Wigny, Principes généraux du droit administratif belge, 4e éd., Bruylant, Bruxelles, 1962. Espagne : E. García de Enterría, & T. R. Fernández, Curso de derecho administrativo, 2 vol., 9e éd., Civitas, Madrid, 2004. États-Unis : A. E. Bonfield & M. Asimov, State and Federal Administrative Law, West Publishing Co., Saint Paul (Minn.), 1989
W. Gellhorn & C. Byse, Administrative Law, 6e éd., Foundation Pres, New York, 1974
B. Schwartz, Le Droit administratif américain : notions générales, Sirey, Paris, 1952. France : A. de Laubadère, Traité élémentaire de droit administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, Paris, t. I, 16e éd. 2001, t. II, 12e éd. 2002, t. III, 6e éd., 1997
J. Rivero, Droit administratif, Dalloz, Paris, 21e éd. 2006
G. Vedel, Droit administratif, P.U.F., Paris, 12e éd. 2002
M. Long et al., Les Grands Arrêts de la jurisprudence administrative, Sirey, 9e éd. 1990 ; nouv. éd., Dalloz, 2005. Grande-Bretagne : S. A. De Smith, Constitutionnal and Administrative Law, Penguin Books, Londres, 8e éd. 1995
H. Wade, Administrative Law, Oxford Univ. Press, Oxford, 9e éd. 2004. Italie : G. Zanobini, Corso di diritto amministrativo, 5 vol., Giuffrè, Milan, 1958. U.R.S.S. : G. Ginsburgs et al., Soviet Administrative Law :Theory and Policy, Nijhoff Publ., Dordrecht, 1989.
La suite de cet article est accessible aux abonnés
- Des contenus variés, complets et fiables
- Accessible sur tous les écrans
- Pas de publicité
Déjà abonné ? Se connecter
Écrit par
- Jean RIVERO : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris
Classification
Média
Autres références
-
CHINE - Droit
- Écrit par Jean-Pierre CABESTAN
- 10 329 mots
- 1 média
Jusqu'en 1987, le citoyen chinois ne disposait d'aucune arme pour tenter de limiter l'arbitraire de la bureaucratie. Cette année-là, plusieurs tribunaux ont établi des chambres administratives. Aujourd'hui, ces chambres sont présentes dans l'ensemble des juridictions. Au même moment, un véritable droit... -
DÉMOCRATIE
- Écrit par Daniel GAXIE
- 10 324 mots
- 3 médias
...administrateurs, des juges ou des militaires. Comme l'a souligné Max Weber, la démocratie représentative prend appui sur un type particulier d'organisation de l'administration – la bureaucratie –, caractérisé par la subordination des services aux représentants élus, la spécialisation, le recrutement des agents... -
ÉTAT
- Écrit par Olivier BEAUD
- 6 352 mots
...(commandant suprême), et ses « magistrats », ses agents chargés de l'appliquer. L'État est donc composé non seulement des gouvernants, mais aussi des fonctionnaires et agents publics qui exécutent les décisions politiques. Autrement dit, l'État, lorsqu'il se présente aux yeux des individus, apparaît... -
NAPOLÉON Ier BONAPARTE (1769-1821) empereur des Français (1804-1814 et 1815)
- Écrit par Encyclopædia Universalis et Jacques GODECHOT
- 8 337 mots
- 18 médias
Le travail de réforme administrative du Consulat, entrepris à l'instigation de Bonaparte, devait se révéler plus durable que la Constitution. À la tête du gouvernement se trouvait le Conseil d'État, nommé et présidé par le Premier consul. C'était à la fois la source des nouvelles lois et un tribunal... - Afficher les 7 références