ANTARCTIQUE
Statut de l'Antarctique en droit international
Après avoir, longtemps, laissé libre cours aux initiatives privées, les États-Unis proposèrent, en 1948, la réunion d'une conférence internationale pour régler le sort de l'Antarctique. Elle ne put avoir lieu, du fait des exigences soviétiques. Il fallut attendre qu'en 1956 se déclenche un mouvement général d'intérêt pour les sciences de la Terre, à la faveur de l' Année géophysique internationale (A.G.I.). Un plan très ambitieux fut alors mis sur pied. Il prévoyait, en particulier, l'exploration du continent austral. Les objectifs de l'A.G.I. furent largement atteints en 1958.
Amplifiés en 1959 par la Coopération géophysique internationale, ils furent donc pérennisés par la signature, le 1er décembre 1959 à Washington, d'un traité sur l'Antarctique, entré en vigueur le 23 juin 1961. Ce texte met en œuvre des idées déjà contenues dans une note du gouvernement des États-Unis en date du 2 mai 1958. Les négociations furent longues. Mais la détente entre l'Est et l'Ouest favorisa l'adoption de cette convention.
Celle-ci vise « la région située au sud du 60e degré de latitude sud, y compris toutes les plates-formes glaciaires ». Elle fait de l'Antarctique le domaine réservé de ce qu'on a appelé une « aristocratie conventionnelle ». Cette dernière est formée de douze États signataires qui ont apporté une contribution effective à l'A.G.I. et qui, à des titres divers, avaient tous des prétentions sur la zone polaire sud. Sept ont fait valoir des droits territoriaux : un premier groupe composé de l'Australie, de la France, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni, un second groupe formé de l'Argentine et du Chili. À ceux-ci devaient s'ajouter, pour des raisons variées, cinq autres États (ceux de la deuxième vague) : d'une part les deux Grands, États-Unis et l'U.R.S.S., d'autre part la Belgique, le Japon et l'Afrique du Sud. Il était admis que d'autres États pourraient rejoindre les Douze.
Le régime juridique de l'Antarctique peut se résumer en deux formules : « gel » des revendications territoriales ; internationalisation fonctionnelle fondée sur une utilisation pacifique de ce territoire.
Gel des prétentions territoriales
Le désir d'appropriation de l'Antarctique n'est pas seulement motivé par des recherches désintéressées. Il s'explique aussi par des raisons économiques et stratégiques.
L'une des principales sources de richesses exploitées fut longtemps la chasse à la baleine, dans laquelle des capitaux considérables ont été investis. Certains savants sont aussi fascinés par les énormes réserves de minéraux que recélerait ce continent.
Des idées audacieuses ont également été émises. On a suggéré que l'excédent des récoltes mondiales soit stocké dans l'Antarctique. On a proposé que les courants aériens qui, tout au long de l'année, balaient ces zones glaciales soient captés et utilisés comme source d'énergie.
Ce continent présente, en outre, un intérêt stratégique. La terre de Graham n'est qu'à un millier de kilomètres du cap Horn. En cas de conflit mondial, ou s'il s'agissait de tracer de nouvelles routes commerciales, la maîtrise du détroit de Drake pourrait se révéler très utile.
Pour toutes ces raisons, force fut aux signataires du traité de Washington de tenir le plus grand compte des situations existantes. Ils décidèrent donc le maintien du statu quo en matière territoriale. En revanche ils spécifièrent qu'aucune prétention nouvelle ne saurait être acceptée après l'entrée en vigueur de la convention.
Ainsi – dans la phase initiale d'application du traité, tout au moins – le « gel » porte sur le contentieux, non sur les droits. Les revendications et[...]
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Écrit par
- Pierre CARRIÈRE : agrégé de géographie, docteur d'État ès lettres
- Edmond JOUVE : professeur à la faculté de droit de l'université de Paris-V-René-Descartes, membre de l'Académie des sciences d'outre-mer
- Jean JOUZEL : directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique, directeur de l'institut Pierre-Simon-Laplace des sciences de l'environnement global, président du conseil d'administration de l'institut polaire français Paul-Émile-Victor
- Gérard JUGIE : directeur de recherche au C.N.R.S., directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile-Victor (I.P.E.V.)
- Claude LORIUS : directeur de recherche émérite au C.N.R.S, laboratoire de glaciologie et géophysique de l'environnement, Grenoble
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Médias
Antarctique
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