AVEU
Bibliographie
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R. Cross et al., Introduction to Criminal Law, Butterworths, 11e éd. 1988
R. David, Le Droit anglais, P.U.F., 6e éd. 1991
M. Foulon, L'Administration judiciaire de la preuve, Assoc. d'études et de recherches, Bordeaux, 1979
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A. Mellor, Les Grands Problèmes contemporains de l'instruction criminelle, Paris, 1952
R. Merle & A. Vitu, Traité de droit criminel, Cujas, vol. I, 6e éd. 1988, vol. II, 4e éd. 1989
P. F. Muyart de Vouglans, Les Lois criminelles de France dans leur ordre naturel, Paris, 1780
R. Perrot, « Preuve », in Répert. Dalloz civ. et comm., t. II, 1956
A. Tunc, Le Droit des États-Unis, P.U.F., 1964, 5e éd. 1989
S. Shelvin & M. J. Hartmann, Constitutional Criminal Procedure, Handbook, Wiley Law Publications, 1986.
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Écrit par
- Robert VOUIN : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris
Classification
Autres références
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PREUVE JUDICIAIRE
- Écrit par Shalev GINOSSAR
- 2 942 mots
On peut aussi se demander s'il faut comprendre parmi les modes de preuvel'aveu et le serment. L'aveu fait en justice (aveu judiciaire) rend la preuve superflue, puisque le fait n'est plus contesté (à moins qu'il n'affecte l'ordre public) ; l'aveu extra-judiciaire, dont la réalité doit être prouvée... -
QUESTION PRÉPARATOIRE & QUESTION PRÉALABLE
- Écrit par Frédéric BLUCHE
- 156 mots
La torture ou question était sous l'Ancien Régime un moyen d'instruction couramment utilisé, même si l'ordonnance criminelle de 1670 en limitait l'usage aux cas les plus graves. La question préparatoire était appliquée à l'accusé afin d'obtenir de lui des aveux. Précédant l'exécution, la...
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TORTURE
- Écrit par Olivier JUILLIARD
- 3 452 mots
- 1 média
...pourtant, il importe que l'accusé se défende (ce qui permet à Michel Foucault d'évoquer la joute) : car, ce que recherche le pouvoir ecclésiastique, c'est l'aveu, qui fait de l'accusé l'accusateur de lui-même ; il faut non seulement qu'il confesse sa faute, mais encore qu'il requière contre elle, et donc...
