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CODE DE DROIT CANONIQUE

Réalisation d'un projet annoncé par Pie X en 1904, le Codex juris canonici est promulgué le 27 mai 1917 par Benoît XV. Renonçant à une longue tradition, l'entreprise menée par Mgr Gasparri veut remplacer par une codification claire, à l'image des Codes civils français et allemands, les ouvrages disparates qui fondaient la législation de l'Église depuis le Moyen Âge. Aboutissement de la centralisation romaine et de la lutte pour la préservation de l'autonomie de l'Église face aux autres États, le code formule des règles juridiques générales dans ses 2 414 canons répartis en cinq livres : les principes généraux, les personnes (clercs, religieux, laïcs), les choses (sacrements, culte, biens de l'Église), la procédure et les peines. La curie romaine est identifiée à l'autorité pontificale. Le pape dispose de la nomination de tous les évêques et le rôle traditionnel des laïcs est réduit. Ce code ne concerne que l'Église latine. Par étapes successives, le droit des Églises orientales est promulgué par Pie XII. Jean-Paul II promulgue, le 25 janvier 1983, un nouveau code de 1 752 canons, qui veut intégrer les apports du deuxième concile du Vatican. Un nouveau code des Églises orientales est promulgué en 1990.

— Jean-Urbain COMBY

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Écrit par

  • : professeur émérite d'histoire de l'Église à la faculté de théologie de l'université catholique de Lyon

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  • CANONIQUE DROIT

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    • 8 003 mots
    ...l'accès au droit. On eut recours au procédé de la codification, à l'image de ce que fit Napoléon au début du xixe siècle. Ainsi fut promulgué, en 1917, le Codex iuriscanonici par Benoît XV, après un travail de synthèse de treize années sous la direction du futur cardinal Gasparri. L'utilisation du procédé...