CODE NAPOLÉON
Bibliographie
Code civil des Français, repr. de l'éd. originale, Dalloz, 1982
P. E. Fenet & F. Ewald éd., Naissance du Code civil. La raison du législateur, Flammarion, 1989
J. Ray, Essai sur la structure logique du Code civil français, Paris, 1926
R. Savatier, L'Art de faire les lois. Bonaparte et le Code civil, Paris, 1927
B. Schwartz, The Code Napoléon and the Common Law World, New York, 1956, rééd. 1975
Société d'études législatives, Le Code civil. Livre du centenaire, Paris, 1904
E. van Kan, Les Efforts de codification en France. Étude historique et psychologique, Paris, 1929.
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Écrit par
- André TUNC : professeur émérite à l'université de Paris-I
Classification
Autres références
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CODE CIVIL FRANÇAIS
- Écrit par Christian HERMANSEN
- 273 mots
Dans l'histoire juridique de l'Occident, le Code Napoléon de 1804 marque le triomphe d'une conception codificatrice esquissée par Colbert. Depuis son apparition dans le droit impérial romain du Bas-Empire, un code se présentait toujours comme une œuvre de compilation. Organisée par matières,...
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ADOPTION
- Écrit par Pierre MURAT
- 8 894 mots
...l'enfant par le sang. Mais aucun des projets de codification révolutionnaires n'ayant abouti, après beaucoup d'hésitations et de discussions, l'adoption ne fut légalement consacrée qu'avec le Code civil de 1804, mais dans une forme toute autre. L'adoptant doit être âgé de plus de 50 ans et... -
BOURGEOISIE FRANÇAISE
- Écrit par Encyclopædia Universalis et Régine PERNOUD
- 7 659 mots
...définition met l'accent sur sa conséquence la plus importante, modifiant les mœurs tant publiques que privées, et donc la vie quotidienne du pays tout entier. Le Code civil, promulgué le 21 mars 1804, par celui en qui on voit à juste titre le fils de la Révolution, Napoléon, est calqué sur la loi romaine, en... -
CAMBACÉRÈS JEAN-JACQUES RÉGIS DE (1753-1824) deuxième consul (1799-1804) archichancelier d'Empire (1804)
- Écrit par Jean MASSIN
- 625 mots
Né à Montpellier d'une famille de noblesse de robe, conseiller à la cour des aides de Montpellier en 1774, président du tribunal criminel de l'Hérault en 1790, Cambacérès arrive à Paris, député de son département à la Convention, comme juriste compétent, bon vivant notoire et...
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CIVIL DROIT
- Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
- 9 077 mots
...dans leur ordre naturel) et de Pothier au xviiie siècle en sont encore imprégnés, travaux qui ont été largement repris dans le Code civil de 1804. Pièce maîtresse de l'œuvre de codification du droit engagée dans la période révolutionnaire, le Code civil fut finalement rédigé grâce au talent de ... - Afficher les 21 références
