COMPTABILITÉ NATIONALE

La structure comptable de base : l'équilibre emplois-ressources d'un produit

Un produit quelconque i qui apparaît au cours d'une année sur le territoire économique ne peut avoir que trois origines : la production nationale P_i, les importations M_i, un déstockage de la production ou des importations des années précédentes DS_i. On considère qu'il ne peut faire l'objet que de cinq opérations économiques : la consommation intermédiaire C.I._i (en servant à la fabrication d'autres produits), la consommation finale D.C.F._i les exportations X_i ou l'investissement (en capital fixe – Formation brute de capital fixe, F.B.C.F._i – ou en objets de valeur, O.V._i) sans oublier le cas où il ne recevrait aucun de ces différents emplois et se retrouverait ajouté aux stocks DSⁱ.

Si les différents termes sont définis et évalués de façon cohérente, on a pour toute catégorie de produit i une égalité qui se présente dans le S.E.C. sous la forme suivante :

P_i + M_i = C.I._i + D.C.F._i + F.B.C.F._i+ O.V._i + ΔS_i +X_i [1]

Avec, à gauche, les ressources en produit i et, à droite, les emplois du même produit. ΔS_ireprésente les variations de stocks (ΔS_i= D.S._i— A.S._i).

Conventionnellement, les ressources de chaque produit sont évaluées aux prix de base. Le prix de base est un prix de marché dans l'optique du producteur qui correspond à ce que lui rapportera réellement la vente du produit, excluant donc les impôts sur les produits et incluant par contre les subventions sur les produits. En revanche, les emplois sont évalués aux prix d'acquisition. Le prix d'acquisition correspond au prix réellement supporté par l'acquéreur : il inclut les impôts sur le produit, les frais commerciaux et de transport qui ne figurent pas dans le prix de base. Pour exprimer de façon homogène les emplois et les ressources, il faut donc introduire du côté des ressources un terme d'ajustement des prix (AP) qui ajoutera les éléments du prix d'acquisition du produit qui ne figurent pas dans le prix de base (impôts sur les produits IPR, marges de transport et de commercialisation) et retranchera des prix de base les subventions d'exploitation S.E. qui ne figurent pas dans les prix d'acquisition. Soit :

P_i + M_i + A.P._i = C.I._i + D.C.F._i + F.B.C.F._i + O.V._i + ΔS_i +X_i[2].

Les ressources en produits : délimitation et évaluation de la production

L' ensemble des produits pour lesquels le S.E.C. fournit ce type d'équilibre délimite la production au sens de la comptabilité nationale. Il est défini par rapport à une nomenclature de classification des produits français (C.P.F.), cohérente avec la nomenclature européenne de produits, qui distingue, au niveau le plus détaillé de la publication des comptes en France, 88 produits relativement homogènes du point de vue de leur production, à quoi correspondent donc 88 branches. En plus des activités produisant des biens matériels et des services vendus (ou susceptibles d'être vendus) sur le marché, on considère comme productives – en faisant donc apparaître une production de services correspondants – l'activité des administrations publiques et des I.S.B.L.S.M. (services non marchands), celle des institutions financières et des assurances, et celle des locations immobilières.

La production des comptes ne couvre pas la production de services bénévoles réalisés dans le cadre domestique (du type garde d'enfants, préparation des repas à la maison, activités de bricolage) ou communautaire (bénévoles des associations), alors que l'activité des domestiques salariés des ménages est comptabilisée. Elle n'intègre pas non plus les productions résultant de simples processus naturels sans[...]