CONTRAT
Bibliographie
J. Carbonnier, Droit civil, vol. IV, Dalloz, Paris, 14e éd. 1990
M. R. & F. S. Cohen, Readings in Jurisprudence and Legal Philosophy, ch. ii : « Contract », Boston-Toronto, 1951
R. T. Ely, Property and Contract in Their Relation to the Distribution of Wealth, 2 vol., New York, 1914
G. Gorla, Il Contratto. Problemi fondamentali trattati con il metodo comparative e casistico, 2 vol., Milan, 1955
E. Gounot, Le Principe de l'autonomie de la volonté en droit privé. Contribution à l'étude critique de l'individualisme juridique, Dijon, 1912
D. Harris & D. Tallon, Le Contrat aujourd'hui. Comparaisons franco-anglaises, L.G.D.J., Paris, 1987
M. J. Herskovits, Economic Anthropology, part. III : « Exchange and Distribution », New York, 1960
C. Larroumet, Droit civil, vol. III : Les Obligations, Economica, Paris, 2e éd. 1990
M. Mauss, « Essai sur le don, forme et raison de l'échange dans les sociétés archaïques », in Sociologie et Anthropologie, Paris, 4e éd. 1968
J. Michel, Gratuité en droit romain, Bruxelles, 1962
D. H. Parry, The Sanctity of Contract in English Law, Londres, 1959, réimpr. F. Rothman 1986
R. Rodière dir., Les Effets du contrat dans les pays du Marché commun, Pedone, Paris, 1985
R. B. Schlesinger dir., Formation of Contracts. A Study of the Common Core of Legal Systems, 2 vol., New York, 1968
S. Schlossmann, Der Vertrag, Leipzig, 1876, réimpr. Scientia 1980
« Sur les notions du contrat », Arch. Phil. Dr., no spéc. 12, Paris, 1968.
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Écrit par
- Georges ROUHETTE : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Madagascar
Classification
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