CONVENTION DE STOCKHOLM SUR LES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS (2001)

La convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) est un accord international ayant pour objectif d’interdire spécifiquement plusieurs familles de polluants. Ce texte, signé le 22 mai 2001 à Stockholm (Suède), est entré en vigueur le 17 mai 2004. Il vise à protéger la santé humaine et l’environnement en limitant ou en éliminant l’usage et les émissions de substances chimiques désignées comme POP.

Une préoccupation internationale

Une des conséquences des activités humaines est l’émission dans l’environnement de composés chimiques de synthèse, parmi lesquels les POP. Ces derniers répondent à des critères spécifiques :

– Ils persistent dans l’environnement sur de longues périodes (typiquement plusieurs années à dizaines d’années), étant peu biodégradables et possédant une réactivité chimique relativement faible.

– Ils se répandent, du fait de leur longue durée de vie, dans l'environnement à l’échelle planétaire sous l’influence de la circulation atmosphérique ou des courants océaniques.

– Ils sont toxiques pour l'homme et la faune, certains POP étant considérés comme des perturbateurs endocriniens.

– Ils s'accumulent dans les organismes vivants, y compris les êtres humains (bioaccumulation), et peuvent voir leurs niveaux augmenter dans la chaîne alimentaire (bioamplification).

Conscient de la menace majeure pour la santé humaine et l'environnement que représentent les POP, le conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE) a demandé en 1995 la mise en œuvre d’un processus d'évaluation international pour une liste initiale de douze POP. Cette liste de polluants jugés particulièrement problématiques comprend alors exclusivement des molécules organochlorées, qui sont classées en trois catégories (certaines pouvant se trouver dans deux catégories) :

– des pesticides (aldrine, chlordane, dichlorodiphényltrichloroéthane/DDT, dieldrine, endrine, heptachlore, hexachlorobenzène, mirex, toxaphène) ;

– des produits industriels (polychlorobiphényles/PCB et hexachlorobenzène) ;

– des sous-produits formés de façon non intentionnelle (dioxines, furanes, PCB et hexachlorobenzène).

Le Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique (FISC) a ainsi élaboré des recommandations sur les actions à entreprendre au niveau international. La convention de Stockholm, résultant de cette volonté, vise à réduire et éliminer progressivement l’usage, le stockage et les émissions des POP. Elle s’appuie sur un secrétariat ainsi que sur la conférence des parties (COP pour Conference of the Parties) qui réunit tous les deux ans l’ensemble des signataires et qui exerce de nombreuses missions, notamment l’examen et l’évaluation de la mise en œuvre de la convention.