CONVENTION DE STOCKHOLM SUR LES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS (2001)

Une réglementation en évolution

Depuis son adoption, la liste des POP inclus dans la convention de Stockholm a connu plusieurs évolutions. Une réalisation majeure de cette dernière a consisté en l’ajout de nouvelles substances chimiques à la liste initiale qui s’est progressivement enrichie avec l’inclusion de composés bromés et fluorés. La liste comprend désormais, par exemple, d’autres pesticides organochlorés (chlordécone et difocol) ainsi que des retardateurs de flamme – hexabomocylododécane (HBCDD), hexabromobiphényl (HBB) et éthers de biphényles polybromés (PBDE)... – longtemps utilisés dans divers produits industriels et électriques et comme ignifuges dans les matières plastiques et les textiles. On note également l’ajout en trois temps, entre 2009 et 2022, de composés de la famille des substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS), parfois qualifiés de « polluants éternels » – sulfonate de perfluorooctane (PFOS) et acide perfluoroctanoïque (PFOA), pour ne citer que les plus connus. Les PFAS sont utilisés dans de nombreux produits de consommation courante, notamment les revêtements antiadhésifs, les textiles et les mousses anti-incendie, les cosmétiques. La liste comporte désormais vingt-huit molécules ou familles de molécules (dont certaines peuvent englober plusieurs centaines de composés).

Il est important de relever que les signataires peuvent toujours proposer l'inscription de nouvelles substances, qui sont ensuite évaluées par un comité d'experts scientifiques avant d'être éventuellement incluses à la convention de Stockholm. Ces révisions périodiques témoignent de l'engagement continu des signataires à identifier et à réglementer les composés chimiques persistants, bioaccumulables et toxiques qui présentent des risques pour la santé humaine et l'environnement à l’échelle planétaire.