CIVIL DROIT
Bibliographie
A.-J. Arnaud, Les Origines doctrinales du Code civil français, L.G.D.J., Paris, 1969 ; Essai d'analyse structurale du Code civil français. La règle du jeu dans la paix bourgeoise, ibid., 1973
C. Atias, Le Droit civil, coll. Que sais-je ? P.U.F., 4e éd., 1993
C. Atias & D. Linotte, « Le Mythe de l'adaptation du droit au fait », in Recueil Dalloz, Chronique, p. 251, 1977
É. Benveniste, Le Vocabulaire des institutions indo-européennes, Minuit, Paris, 1969
F. Braudel, Grammaire des civilisations, Belin, Paris, 1963, rééd. Flammarion, 1993
J. Carbonnier, « Le Code civil », in Les Lieux de mémoire, t. II : « La Nation », P. Nora dir., Gallimard, 1986 ; Droit civil. Introduction, coll. Thémis, P.U.F., rééd. 1997
E. Chénon, Histoire générale du droit français public et privé, des origines à 1815, 2 vol., Sirey, Paris 1926 et 1929
R. David & C. Jauffret-Spinosi, Les Grands Systèmes de droit contemporains, Dalloz, Paris, 10e éd., 1992
J. Gaudemet, Les Institutions de l'Antiquité, Montchrestien, Paris, 5e éd., 1998
G. Ginsburgs, D. D. Barry, W. B. Simons et al., The Revival of Private Law in Central and Eastern Europe. Essays in Honor of F. J. M. Feldbrugge, Martinus Nijhof, Leyde, 1996
Les Grands Arrêts de la jurisprudence civile, H. Capitant éd., Dalloz, Paris, 1934 ; 10e éd. par F. Terré et Y. Lequette, 1994
J.-L.Halperin, L'Impossible Code civil, coll. Histoires, P.U.F., 1992 ; Histoire du droit privé français depuis 1804, coll. Droit fondamental, ibid., 1996
P. Legendre, Leçons II, l'empire de la vérité, introduction aux espaces dogmatiques industriels, Fayard, Paris, 1983 ; Leçons VI, les enfants du texte, étude sur la fonction parentale des États, ibid., 1992 ; « Revisiter les fondations du droit civil », in Revue trimestrielle de droit civil, 1990
X. Martin, « L'Insensibilité des rédacteurs du Code civil à l'altruisme », in Revue historique de droit français et étranger, 1982 ; « L'Individualisme libéral en France autour de 1800, essai de spectroscopie », in Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, no 4, 1987
P. Ourliac & J.-L. Gazzaniga, Histoire du droit privé français, de l'an mil au Code civil, Albin Michel, Paris, 1985
J.-M. Poughon, Le Code civil, coll. Que sais-je ?, P.U.F., 1992
B. Rudden, « Civil Law, Civil Society, and the Russian Constitution », in The Law Quarterly Review, janvier 1994
A. Supiot, « Introduction », in Le Travail en perspectives, L.G.D.J., 1998 ; « Pourquoi un droit du travail ? », in Droit social, 1990
P. Viollet, Précis de l'histoire du droit français, Paris, 1905, réimpr. 3e éd. sous le titre Histoire du droit civil français, Scientia Verlag, Aalen, 1966.
La suite de cet article est accessible aux abonnés
- Des contenus variés, complets et fiables
- Accessible sur tous les écrans
- Pas de publicité
Déjà abonné ? Se connecter
Écrit par
- Muriel FABRE-MAGNAN : agrégée des facultés de droit, professeur à la faculté de droit de l'université de Nantes
Classification
Autres références
-
ACTION EN JUSTICE
- Écrit par Christophe ALBIGES
- 1 338 mots
L' action en justice correspond à la faculté conférée à une personne de s'adresser à un juge afin d'obtenir le respect de ses droits en invoquant des prétentions. Tout citoyen est ainsi libre de poursuivre une tierce personne ou de se défendre afin de garantir le respect de ses droits. Non seulement...
-
ADOPTION
- Écrit par Pierre MURAT
- 8 894 mots
L'adoption a pour but de créer un lien de filiation entre personnes qui ne sont pas apparentées par le sang en tant que parent et enfant. Il s'agit donc d'une filiation qui repose non pas sur le lien biologique, mais sur la volonté : c'est une filiation élective. Bien plus que les règles relatives...
-
ASSOCIATION
- Écrit par Jean-Marie GARRIGOU-LAGRANGE et Pierre Patrick KALTENBACH
- 7 084 mots
Le terme « association » comporte deux acceptions d'ampleur différente. En un sens générique, il sert à désigner tout groupement volontaire et permanent formé entre plusieurs personnes, quels qu'en soient la forme, l'objet ou le but. En un sens spécifique, proprement juridique, il désigne « la convention...
-
ASSOCIATION (sociologie)
- Écrit par Matthieu HELY
- 2 146 mots
Considérée comme un délit selon le code pénal de 1810 (pour un groupement non autorisé de plus de 20 personnes), la pratique associative a longtemps représenté un foyer d’agitation ouvrière et suscité la méfiance du pouvoir politique. À la suite des révoltes des artisans lyonnais de la soie, la...
- Afficher les 44 références
