COUTUMIER DROIT
Bibliographie
Sources
M. Bourdot de Richebourg, Nouveau Coutumier général, 4 vol., Paris, 1724
Coutumiers juridiques de l'A.O.F., 3 vol., Paris, 1939
Restatement of African Law, Londres, à partir de 1968.
Études générales
J. Carbonnier, « La Genèse de l'obligatoire dans l'apparition de la coutume », in Ann. Univ. Poitiers, 1961
R. David, Les Grands Systèmes de droit contemporains, Paris, 1re éd., 1964, 9e éd., 1988
M. Gluckman, Politics, Law and Ritual in Tribal Society, Oxford, 1965
E. Lambert, La Fonction du droit civil comparé, Paris, 1903
R. Wehrlé, De la coutume dans le droit canonique, Paris, 1928.
Monographies
P. J. Bohannan, Justice and Judgment Among the Tiv, Londres, 1957, réimpr. Waveland Press, 1989
Y. Brillon, Ethnocriminologie de l'Afrique noire, Vrin, Paris, 1980
H. Lavondes, Bekoropoka. Quelques aspects de la vie familiale et sociale d'un village malgache, Paris-La Haye, 1967
K. N. Llewellyn & E. A. Hoebel, The Cheyenne Way, Norman, 1941, réimpr. Univ. of Oklahoma, 1983
B. Malinowski, Mœurs et coutumes des Mélanésiens (Crime and Custom in Savage Society), Paris, 1933
G. Teboul, Usages et coutumes dans la jurisprudence administrative, L.G.D.J., 1989.
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Écrit par
- Annie ROUHETTE : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Madagascar
Classification
Autres références
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APANAGE
- Écrit par Jacques LE GOFF
- 3 155 mots
Le terme « apanage » (du latin médiéval apanare, donner pour le pain, donner de quoi vivre) et la réalité juridique qu'il définit proviennent du droit privé médiéval. Il désignait à l'origine, dans certaines régions où le droit d'aînesse excluait de la partie essentielle de l'héritage les fils...
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CIVIL DROIT
- Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
- 9 077 mots
Vers le milieu du xiiie siècle cependant, la France est encore largement un pays de coutume. Dans le Sud, dit pays de droit écrit, cette coutume s'inspire surtout du droit romain. Un important domaine est réservé au droit canonique, notamment en matière de mariage, de filiation ou de testament, droit... -
CODE CIVIL ALLEMAND (Bürgerliches Gesetzbuch)
- Écrit par Jacqueline BARBIN
- 602 mots
Le Bürgerliches Gesetzbuch (Code civil allemand), qui entra en vigueur dans l'Empire allemand en 1900, a été appliqué dans la République démocratique allemande jusqu'à l'unification.
Ce Code est divisé en cinq parties. La première est générale et définit les concepts relatifs...
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CODIFICATION
- Écrit par Guy BRAIBANT
- 6 903 mots
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Dès 1453, l'ordonnance de Montils-lès-Tour décrétait la rédaction des coutumes des diverses régions ; c'était la mise en forme de règles d'usage, en principe sans modification. Plusieurs centaines de coutumiers furent ainsi élaborés et publiés. Au siècle suivant, selon des demandes formulées lors des... - Afficher les 16 références
