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EUROPÉEN DROIT

Bibliographie

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V. Constantinesco, R. Kovar & D. Simon, Traité sur l'Union européenne. Commentaire article par article, Economica, Paris, 1995

L. Dubouis & C. Blumann, Droit matériel de l'Union européenne, Montchrestien, 2e éd. 2001

J. Dutheil de la Rochère, Introduction au droit de l'Union européenne, Hachette, Paris, 3e éd. 2002

G. Druesne, Droit et politiques de la Communauté et de l'Union européenne, P.U.F., Paris, 4e éd. 1997

G. Isaac, Droit communautaire général, Armand Colin, Paris, 1998

P. J. G. Kapteyn & P. Verloren van Themaat, Introduction of the Law of the European Communities, Kluwer, Deventer, 3e éd. 1998

P. Manin, Les Communautés européennes. l'Union européenne : droit institutionnel, Pedone, Paris, 5e éd. 1995

S. Simon, Le Système juridique communautaire, P.U.F., 1997

J. Mégret, J. Louis, D. Vignes et al., Le Droit de la Communauté économique européenne, Univ. libre de Bruxelles, 15 vol., 1972-1992

J. Rideau, Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes, L.G.D.J., Paris, 3e éd. 1999

J. Verhoeven, Droit de la Communauté européenne, Larcier, Bruxelles, 2001.

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Écrit par

  • : professeur à l'université de Paris-II, président honoraire
  • : professeur à l'université de Paris-II-Panthéon-Assas, directeur de l'Institut de droit comparé de Paris

Classification

Médias

Siège du Conseil de l'Europe, Strasbourg - crédits : Conseil de l'Europe

Siège du Conseil de l'Europe, Strasbourg

Traité de Rome - crédits : Keystone/ Hulton Archive/ Getty Images

Traité de Rome

Autres références

  • PRIMAUTÉ DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE

    • Écrit par
    • 6 099 mots

    Le principe de primauté permet de résoudre un conflit entre des normes (règles, lois…) appartenant à des ordres juridiques distincts, en attribuant à l’un des deux ordres juridiques une primauté (une priorité d’application) sur l’autre. Le principe de primauté du droit de l’Union européenne veut...

  • UNION EUROPÉENNE (HISTOIRE DE L')

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    • 9 509 mots
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    ...l’homme, elle ne relève pas au premier chef de l’Union européenne, mais d’une organisation sans rapport avec elle, le Conseil de l’Europe, dont dépend la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), chargée de veiller au respect de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme de 1950 (son...
  • ADOPTION

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    • 8 894 mots
    ...adoptions ont donc lieu contre le gré du ou des parents par le sang, engendrant un contentieux souvent assez vif. Au-delà des juridictions nationales, la Cour européenne des droits de l'homme a développé au travers de la notion de respect de la vie familiale une protection des parents par le sang...
  • AGENCES DE NOTATION

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    Lalégislation des denrées alimentaires au sein de l'U.E., comme de façon générale le droit communautaire, a pour fondement la Communauté économique européenne (C.E.E.) instituée par le traité de Rome du 25 mars 1957. La force de pénétration du droit communautaire repose sur deux principes...
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