Abonnez-vous à Universalis pour 1 euro

PÉNAL DROIT

Article modifié le

Bibliographie

C. Accarias, Précis de droit romain, A. Cotillon et Cie, Paris, 1882

R. Badinter, Projet de nouveau Code pénal, Dalloz, Paris, 1988

C. Beccaria, Dei Delitti e delle pene, Livourne, 1764 (Des délits et des peines, trad. M. Chevallier, Flammarion, Paris, 1991, réimpr. 2006)

J. Boitard, Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, Cotillon, Paris, 8e éd., 1863

Code pénal, circulaire générale présentant les dispositions du nouveau Code pénal, J.O.R.F., Paris, sept. 1993

M. Delmas-Marty, Les Grands Systèmes de politique criminelle, P.U.F., Paris, 1992 ; Les Sources du droit international pénal : l'expérience des tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale internationale, Société de législation comparée, Paris, 2005

H. Donnedieu de Vabres, Précis de droit criminel, Dalloz, 1946

É. Durkheim, « Deux Lois de l'évolution pénale », in L'Année sociologique, Paris, 1899-1901

C. Jauffret-Spinozi, Les Grands Systèmes de droit contemporain, Dalloz, 1992

J. Larguier, A.-M. Larguier& P. Conte, Droit pénal spécial, ibid., 1975, 14e éd. 2008

P. Lascoumes, P. Poncela & P. Lenoël, Au nom de l'ordre. Une histoire politique du Code pénal, Hachette, Paris, 1989

H. Leclerc, Le Nouveau Code pénal, Seuil, Paris, 1994

Ordre des avocats, La Cour de cassation et les libertés, colloque, La Documentation française, 1988

G. Stefani, G. Levasseur & B. Bouloc, Droit pénal général, Dalloz, ibid., 20e éd. 2007.

La suite de cet article est accessible aux abonnés

  • Des contenus variés, complets et fiables
  • Accessible sur tous les écrans
  • Pas de publicité

Découvrez nos offres

Déjà abonné ? Se connecter

Écrit par

  • : avocat à la cour d'appel de Paris, ancien secrétaire de la Conférence des avocats à la cour de Paris

Carte mentale
Élargissez votre recherche dans Universalis

Classification

Autres références

  • AMNISTIE

    • Écrit par
    • 1 070 mots

    Comme la réhabilitation, l'amnistie est une mesure qui procède à l'extinction de la peine en même temps qu'à l'effacement de la condamnation prononcée. L'amnistie est une intervention du législateur, qui répond à un but d'apaisement social ou à des considérations d'ordre politique : pratiquement,...

  • ANTIQUITÉ - Le droit antique

    • Écrit par
    • 12 009 mots
    • 1 média
    Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone - crédits : Art Media/ Heritage-Images
    ...antique juridiction des hommes libres qui aurait précédé la justice du roi. Le code d'Hammourabi fournit une ample documentation sur la procédure et le droit pénal. Le système des preuves est très développé. Témoignages, serments, ordalies sont pratiqués. Mais la place considérable que tient déjà l'écrit est...

  • ASSYRIE

    • Écrit par et
    • 9 697 mots
    • 6 médias
    Sennachérib au siège de Lachish - crédits : Erich Lessing/ AKG-images
    Hors l'exception constituée par la juridiction domestique, la répression des délits est assurée par l'État. On a souligné la sévérité des peines : la mort, les mutilations, la bastonnade et la corvée (qui n'excède jamais quarante jours) voisinent avec les peines infamantes...

  • AVEU

    • Écrit par
    • 3 138 mots
    Si le procès de répression était de même nature que le procès civil, et si l'aveu devait être toujours et exclusivement considéré comme une manifestation de volonté, comment une condamnation pénale pourrait-elle être fondée sur l'aveu d'un prévenu ou accusé ? La liberté de l'homme (pour ne parler que...
  • Afficher les 96 références

Voir aussi

Abonnez-vous à Universalis pour 1 euro

Rejoignez-nous

Inscrivez-vous à notre newsletter