RURAL DROIT
Bibliographie
Ouvrages généraux
C. Blumann, Politique agricole commune (Droit communautaire agricole et agro-alimentaire), Litec, Paris, 1996
M. Delassus, La Société d'exploitation agricole sous forme civile et sous forme commerciale, Loysel, Paris, 1995
C. Dupeyron, J.-P. Theron & J.-J. Barbieri, Droit agraire, 2 vol., Economica, Paris, 1988 ; 2e éd., vol. I, 1995
J. Lachaud, Les Institutions agricoles, MA éditions, Paris, 1987
J. Hudault, Droit rural (Droit de l'exploitation agricole), Dalloz, Paris 1987
L. Lorvellec, Droit rural, Masson, Paris, 1988
L. Lorvellec & C. Collart Dutilleul, Les Baux ruraux, Sirey, Paris, 1993
J. de Malafosse, Droit de la chasse et protection de la nature, P.U.F., Paris, 1979
R. Malezieux & R. Randier, Traité de droit rural, L.G.D.J., 1972
J. Megret, Droit agraire, 3 vol., Litec, Paris, vol. I et II, 1973 ; vol. III, 1978
J.-P. Moreau, Manuel de droit rural, Néret, Paris, 1973
C. Roth & S. Cazes, La Politique agricole commune fondement du développement agricole durable, Pedone, Paris, 1997
J. Rozier, Les Coopératives agricoles, Litec, 3e éd. 1983
R. Savatier, Les Baux ruraux, Dalloz-Defrénois, Paris, 1973.
Articles et communications
J. Foyer, « Les Effets des transformations des structures agricoles en France dans les vingt dernières années », in Rev. intern. droit comparé, no 2, 1986
J. Hudault, « Le Droit de produire et la relation bailleur-preneur », in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture de France, vol. 81, 1995, no 6 ; « Le Statut des unités agro-industrielles en droit français », in Rev. intern. droit comparé, no 2, 1990 ; « L'Entreprise agricole face à l'évolution de la législation en France et dans la C.E.E », in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture, vol. 79, no 4, 1993
P. Ourliac, « L'Autonomie du droit rural », Préface au Jurisclasseur de droit rural, t. I, Éditions techniques, Paris
J. Prevault, « Le Concept de droit rural dans la législation, la doctrine et la pratique judiciaire. Aspects de droit comparé », in Gazette du Palais, vol. II (Doctrine), 1985.
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Écrit par
- Joseph HUDAULT : professeur à l'université de Paris-I-Panthéon-Sorbonne, membre de l'Académie d'agriculture de France, délégué général du Comité européen de droit rural
Classification
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