ROMANO-GERMANIQUES DROITS
Bibliographie
Association of American Law Schools, A General Survey of Events, Sources, Persons and Movements in Continental Legal History, Hagensack (N.J.), 1912, rééd. 1968
F. Calasso, Introduzione al diritto comune, Milan, 1951
R. David, Les Grands Systèmes de droit contemporains, 10e éd., Paris, 1992
J. P. Dawson, The Oracles of the Law, Ann Harbor (Mich.), 1968
P. Koschaker, Europa und das römische Recht, 3e éd., Munich-Berlin, 1958
A. T. von Mehren, The Civil Law System : Cases and Materials for the Comparative Study of Law, Englewood Cliffs (N.J.), 1957
J. H. Merryman, The Civil Law Tradition. An Introduction to the Legal Systems of Western Europe and Latin America, Stanford, 1969
F. Wieacker, Privatrechtsgeschichte der Neuzeit, Göttingen, 1963
K. Zweigert & H. Kötz, Einführung in die Rechtsvergleichung auf dem Gebiete des Privatrechts, 2 vol., Tübingen, 1969-1971.
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Écrit par
- René DAVID : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris
Classification
Autres références
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CASSATION COUR DE
- Écrit par Charlotte BÉQUIGNON-LAGARDE et Encyclopædia Universalis
- 2 942 mots
La mission de contrôle dévolue à la juridiction supérieure ne se conçoit que dans les pays de droit écrit, ceux qui constituent lafamille romano-germanique (Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie). Le cadre de celle-ci déborde d'ailleurs l'Europe. S'y rattachent les pays dont la législation... -
CHINE - Droit
- Écrit par Jean-Pierre CABESTAN
- 10 329 mots
- 1 média
...principalement allemands), dont le Français Jean Escarra pour le Code civil (1929-1930), le Parti nationaliste a mis en place un système juridique sur le même modèle romano-germanique que le Japon. Il a élaboré de 1929 à 1935 six codes (Constitution, codes civil, de procédure civile, pénal, de procédure... -
CODE CIVIL ALLEMAND (Bürgerliches Gesetzbuch)
- Écrit par Jacqueline BARBIN
- 602 mots
Le Bürgerliches Gesetzbuch (Code civil allemand), qui entra en vigueur dans l'Empire allemand en 1900, a été appliqué dans la République démocratique allemande jusqu'à l'unification.
Ce Code est divisé en cinq parties. La première est générale et définit les concepts relatifs...
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CODIFICATION
- Écrit par Guy BRAIBANT
- 6 903 mots
- 1 média
...continentaux d'Europe, sous la double influence du droit romain et des codes napoléoniens. Elle constitue un élément de ce qu'on a appelé le « système romano-germanique ». Elle s'est répandue d'abord, au début du xixe siècle, dans des pays proches de la France, tels que la Belgique, les... - Afficher les 14 références
