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ÉCOTAXE

Bibliographie

J.-P. Barde & O. Godard, « Economic principles of environmental fiscal reform », in J. E. Milne et M. S. Andersen dir., Handbook of Research on Environmental Taxation, Cheltenham, Edward Elgar, pp. 33-58, 2012

Commissariat général au développement durable, La Fiscalité environnementale en France : un état des lieux, La Documentation française, Paris, 2013

O. Godard, « Genèse et avortement de la contribution carbone en France (2009-2010) », in Cahier de la Chaire Business Economics de l'École polytechnique, 2010

G. Sainteny, Plaidoyer pour l'écofiscalité, Buchet-Chastel, Paris, 2012.

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Pollution des eaux - crédits : S. Karich/ Shutterstock

Pollution des eaux

Pollution atmosphérique d’origine industrielle - crédits : V. Petrakov/ Shutterstock

Pollution atmosphérique d’origine industrielle

Union européenne et écotaxe (2012) - crédits : Encyclopædia Universalis France

Union européenne et écotaxe (2012)

Autres références

  • CINQUIÈME RÉPUBLIQUE - Les années Hollande (2012-2017)

    • Écrit par
    • 7 029 mots
    • 3 médias
    La question de l’écotaxe occupe le début du quinquennat. Son principe avait été initié par le Grenelle de l’environnement en 2008, et prévoyait l’instauration d’une taxe sur le transport par camion – très polluant – pour financer des projets alternatifs, ferroviaires ou fluviaux. Elle avait...
  • ENVIRONNEMENT ÉCONOMIE DE L'

    • Écrit par
    • 6 175 mots
    • 1 média
    ...multiples et il est difficile de trouver une solution satisfaisant à l'ensemble de ces critères. Des arbitrages et des compromis doivent souvent être opérés. Ainsi, le niveau d'une taxe environnementale (qualifiée souvent d'écotaxe) est habituellement établi à l'échelle de la collectivité et il est rare qu'on...
  • EXTERNALITÉ, économie

    • Écrit par
    • 1 774 mots
    ...Le taux de taxe ou de subvention doit être fixé de manière à représenter le coût ou l'avantage marginal associé à l'externalité. Les écotaxes ont ainsi pour objectif d'impliquer le pollueur en lui faisant supporter le coût social de la pollution. De la même manière, subventionner...
  • INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie

    • Écrit par et
    • 10 809 mots
    Avec le principe « pollueur payeur », on taxe le pollueur de manière à lui « indiquer » le coût social de la pollution. Les écotaxes ont ainsi pour objectif d'inciter le pollueur à réduire la pollution en lui en faisant supporter les conséquences collectives. Dans cet ordre d'idées,...