ÉQUITÉ
Bibliographie
E. Agostini, L'Équité, Dalloz, 1978
E. Bonse, Summum ius, summa iniuria. Individualgerechtigkeit und der Schutz allgemeiner Werte in Rechtsleben, Tübingen, 1963
G. Boyer, « La Notion d'équité et son rôle dans la jurisprudence du Parlement », in Mélanges offerts à Jacques Maury, vol. II, Paris, 1960
J. Castán Tobenas, La Formulación judicial del derecho (jurisprudencia y arbitrio de equitad), Madrid, 2e éd. 1954
A. Dessens, Essai sur la notion d'équité, 1934
E. Kaufmann, Aequitatis iudicium. Königsgericht und Billigkeit in der Rechtsordnung des frühen Mittelalters, Francfort, 1959
P. Legatte, Le Principe d'équité : défendre le citoyen face à l'administration, Presses de la Renaissance, 1992
C. M. Marini, Il Giudizio di equità nel processo civile. Premesse teoriche, Padoue, 1959
P. Sanz de Alba, Sur quelques aspects de l'équité, thèse ronéo, Aix, 1980
A. Tunc, « Aux frontières du droit et du non-droit : l'équité » in L'Hypothèse du non-droit, Liège, 1978.
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Écrit par
- André TUNC : professeur émérite à l'université de Paris-I
Classification
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