IMPÔT Histoire de l'impôt
Bibliographie
E. Allix, Traité élémentaire de science des finances et de législation financière française, Rousseau, Paris, 1931
G. Ardant, Théorie sociologique de l'impôt, S.E.V.P.E.M., 1965 ; Histoire de l'impôt, 2 vol., Fayard, Paris, 1971-1973
P. Beltrame, Les Systèmes fiscaux, coll. Que sais-je ?, P.U.F., Paris, 3e éd. 1997
B. Brachet, Le Système fiscal français, L.G.D.J., Paris, 1986, 7e éd. 1997
M. Carlberg, Monetary and Fiscal Policies in the Euro Area, Springer, Heidelberg, 2006
J.-C. Ducros, Sociologie financière, P.U.F., 1982
G. Egret, La T.V.A., coll. Que sais-je ?, ibid., 1978, 4e éd. 1996
P.-M. Gaudemet, Finances publiques, t. II, Montchrestien, Paris, 6e éd. 1997
G. Gest & G. Tixier, Manuel de droit fiscal, L.G.D.J., 1986
M. Lauré, Traité de politique fiscale, P.U.F., 1956
A. Maitrot, Souveraineté fiscale et construction communautaire. Recherche sur les impôts directs, L.G.D.J., 2005
J.-C. Martinez & P. Di Malta, Droit fiscal contemporain, t. I, Litec, 1986
L. Mehl & P. Beltrame, Le Système fiscal français, coll. Que sais-je ?, P.U.F., 1980, 6e éd. rev. 1997 ; Science et technique fiscales, coll. Thémis, ibid., 1984, 2e éd. rev. (Techniques, politiques et institutions fiscales comparées), 1997
A. Neurrisse, Histoire de l'impôt, ibid., 1978
S. Raimbault de Fontaine dir., Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques, l'Harmattan, Paris, 2007
P. Salin, L'Arbitraire fiscal, R. Laffont, Paris, 1985
G. Schmolders, Psychologie des finances de l'impôt, trad. de l'all., P.U.F., 1973
R. Schnerb, Deux Siècles de fiscalité française (XIX-XVe siècle), Mouton, Paris, 1973
G. Tournié, La Politique fiscale sous la Ve République, Privat, Toulouse, 1985.
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Écrit par
- Jean-Claude MAITROT : professeur de droit public à l'université de Paris-V-René-Descartes
- Encyclopædia Universalis : services rédactionnels de l'Encyclopædia Universalis
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