NOVELLES
Le terme novelles désigne des constitutions nouvelles (novellae constitutiones) ; de façon plus précise, il est réservé à deux groupes de constitutions nouvelles : les Novelles post-théodosiennes et les Novelles de Justinien.
Les premières sont des constitutions promulguées après la publication du Code théodosien en 438. On ne connaît d'ailleurs pas toutes les constitutions qui ont été alors prises tant en Occident (jusqu'à 476) qu'en Orient. Seules nous sont parvenues des collections de novelles faites en Occident, car celles qui auraient pu l'être en Orient furent supplantées par le Code de Justinien publié en 529. Une collection de Novelles de Théodose II, de Valentinien III et de Majorien donne un certain nombre de novelles ; cette collection a fait l'objet de plusieurs remaniements qui ont ajouté quelques novelles au lot primitif, qui s'arrêtait en 460-461. À cet ensemble, déjà composite, il faut ajouter cinq novelles de Marcien (450-457), parvenues par le Bréviaire d'Alaric (506), et deux novelles d'Anthémius (467-472). Le caractère officiel des Novelles de Théodose II est certain ; il est soutenable pour les Novelles de Valentinien III et de Majorien, très douteux pour celles de Marcien, de Sévère et d'Anthémius. Les Novelles post-théodosiennes ont été publiées, à Berlin en 1905, par P. Meyer.
Les Novelles de Justinien sont des constitutions prises par Justinien après la seconde édition de son Code (534) et jusqu'à sa mort (565) ; il s'agit des constitutions recueillies dans trois collections de novelles. L'une faite par un professeur de droit de Constantinople, Julien, rapporte, souvent sous forme abrégée, cent vingt-quatre novelles de 535 à 555, transcrites en latin à l'intention de l'Occident, reconquis partiellement par les armées de Justinien. La seconde collection, que les docteurs bolonais du xiiie siècle qualifieront d'« authentique », groupe cent vingt-quatre novelles émises de 535 à 556 ; la collection donne une traduction médiocre de novelles écrites en grec, et il y a lieu de penser qu'il s'agit d'une compilation privée faite en Italie. La troisième collection, la plus complète, est une collection grecque de cent cinquante-huit novelles, composée sous le règne de Tibère II (578-582). Aux cent cinquante-huit novelles de Justinien s'ajoutent dix constitutions de Julien II et de Tibère II. L'édition critique moderne des Novelles est celle de Schoell et de Kroll (Berlin, 1899).
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Écrit par
- Jean GAUDEMET : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, directeur d'études à l'École pratique des hautes études
Classification
Autres références
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CODIFICATION
- Écrit par Guy BRAIBANT
- 6 903 mots
- 1 média
...Pandectes, qui contenait, dans le même ordre, les opinions des principaux jurisconsultes, ce que nous appellerions aujourd'hui la doctrine ; les Novellae, où figuraient les lois nouvelles. Il s'agissait d'une codification globale, qui portait sur toutes les branches du droit, et qui a été promulguée... -
JUSTINIEN DROIT
- Écrit par Jehan de MALAFOSSE
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L'œuvre de compilation réalisée sous le règne de Justinien recouvre un triple domaine : législatif (Code et Novelles), doctrinal (Digeste ou Pandecte) et pédagogique (Institutes). L'ensemble est désigné sous le nom de Corpus juris civilis. -
ROMAIN DROIT
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 6 341 mots
...celles que Gaius avait composées au milieu du iie siècle, mais mises à jour des transformations du droit opérées depuis quatre siècles. Par la suite, des collections de constitutions promulguées après 534 furent publiées en grec ou en latin. Ce sont les Novelles (Novellae Constitutiones).
