POLICE SOUS LA RÉVOLUTION ET L'EMPIRE

La Terreur et le retour de la « police générale » (1792-1794)

Les oppositions croissantes, l'entrée en guerre contre les monarchies européennes, l'insurrection du 10 août 1792 – qui aboutit à la chute de la monarchie – puis la dictature jacobine (1792-1794) entraînent une double évolution. C'est le renouveau d'une conception traditionnelle et extensive de la police, assimilée à l'exercice du gouvernement tout entier, sous la dénomination de « police générale », qui découle des nécessités de mener la guerre contre les ennemis extérieurs et intérieurs. La police assure des fonctions sécuritaires, mais aussi l'approvisionnement et la mobilisation des ressources pour l'effort de guerre. Une telle conception peut également légitimer la création d'une police politique exercée directement par la Convention nationale, par le biais de ses « comités de gouvernement », Comité de salut public et Comité de sûreté générale qui enquêtent, font arrêter et renvoient les suspects devant le Tribunal révolutionnaire.

L'autre mouvement de fond est la puissante défiance de la population envers les autorités régulières de police. Bon nombre de juges de paix et de commissaires de police sont ainsi remplacés par des « patriotes ». Les franges les plus mobilisées élisent des comités révolutionnaires (appelés aussi comités de surveillance) locaux destinés à traquer les « ennemis de l'intérieur » et à assurer l'ordre public. Initialement préposés à la surveillance des étrangers (loi du 21 mars 1793), ces comités s'arrogent celle des « aristocrates » et autres ennemis supposés de la Révolution, à la faveur de la loi des suspects du 17 septembre 1793, délivrent cartes de sûreté, passeports et certificats de civisme. Ils surveillent toute la population, se subordonnant souvent les autres agents de police locaux, gendarmes ou policiers. Parfois, les militants des grandes villes forment aussi des « armées révolutionnaires », envoyées en 1793 dans les campagnes pour assurer des opérations de police dans le cadre de l'approvisionnement urbain, seconder les jacobins locaux ou participer à la répression des soulèvements fédéralistes. La confusion des pouvoirs, la prolifération des autorités de police, parfois concurrentes, les luttes politiques qui les opposent, accentuent la désorganisation du système. À Paris coexistent ainsi le Comité de salut public et son Bureau de police générale, le Comité de sûreté générale, le Département de police de la Commune de Paris, les commissaires de police et les comités révolutionnaires des sections.

À partir d'octobre 1793, le Comité de salut public fait passer sous sa tutelle et celle du Comité de sûreté générale les comités révolutionnaires, le Département de police de la Commune, les comités civils, qui deviennent ses agents d'exécution. Ainsi se forme l'embryon d'une « police d'État » dont le centre d'impulsion est la Convention.