PRÊT À LA GROSSE AVENTURE
Un document remarquable sur le contrat de prêt maritime « à la grosse aventure » est consigné dans le Contre Lakritos, un plaidoyer concernant un procès de droit maritime, rédigé vers 340 avant l'ère chrétienne, parfois attribué à Démosthène mais dont l'auteur serait plutôt un orateur de son entourage.
On y apprend que le navire et sa cargaison servent de gage au prêt mais que, si cela se révèle insuffisant, le prêteur peut se rabattre sur les autres biens de l'emprunteur. Il est normal que dans un tel type d'engagement, où les risques encourus sont extrêmement élevés, les intérêts le soient aussi : ils sont de l'ordre de 30 p. 100. Ces pratiques ne viennent pas des banques mais de particuliers ; toutefois, le fait qu'elles reposent toujours sur des contrats écrits apporte une garantie supplémentaire à ceux qui risquent une partie de leur fortune dans de telles opérations. À noter que, en cas de naufrage du navire et de perte totale de la cargaison, le contrat prévoit que les créanciers ne touchent rien. La porte se trouvait ainsi malheureusement grande ouverte à ce que le droit maritime appelle la « baraterie de patron » ou encore à une pratique illicite du « jet » normalement prévu pour sauver le navire du naufrage. En même temps que le contrat d'assurance naissait ainsi le phénomène bien connu des assureurs : l'aléa moral.
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Écrit par
- François REBUFFAT : professeur d'histoire et d'archéologie grecques à l'université de Nice
Classification
Autres références
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ASSURANCE - Histoire et droit de l'assurance
- Écrit par Jean-Pierre AUDINOT , Encyclopædia Universalis et Jacques GARNIER
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Ce contrat, qui répondait aux besoins de la navigation à une époque où tout voyage en mer s'apparentait à une aventure, est probablement né sur les bords de la Méditerranée. Il fut perfectionné par les juristes romains et rendit d'immenses services au commerce maritime pendant toute l'Antiquité et jusqu'au... -
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- Écrit par Encyclopædia Universalis , Françoise ODIER , Yves POULIZAC et Martine RÉMOND-GOUILLOUD
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