PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Bibliographie
« Code de la propriété intellectuelle. Partie législative », in Journal officiel, Paris, 1992
C. Colombet, Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Dalloz, Paris, 9e éd. 1999
W. A. Copinger & F. E. Skone James, Intellectual Property : Patents, Copyright, Trade Marks and Allied Rights, Sweet and Maxwell, Londres, 13e éd. 1991
H. Desbois, Le Droit d'auteur, Dalloz, 1978
B. Edelman, Droits d'auteur, droits voisins (droit d'auteur et marché), ibid., 1993 ; Le Sacre de l’auteur, Seuil, Paris, 2004 ; La Propriété littéraire et artistique, coll. Que sais-je ?, P.U.F., 1989, 4e éd. rév. 2008
P.-Y. Gautier, Propriété littéraire et artistique, P.U.F., Paris, 2007
A. Strowel, Droit d'auteur et copyright. Divergences et convergences, Bruylant-L.G.D.J., Paris-Bruxelles, 1993.
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Écrit par
- Philippe SCHUWER : auteur, éditeur
- Jean-Claude ZYLBERSTEIN : avocat à la cour d'appel de Paris, chargé de cours à l'université de Paris-I
Classification
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ARRANGEMENT, musique
- Écrit par Michel PHILIPPOT
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ART (L'art et son objet) - Le faux en art
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AUTEUR
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BEAUMARCHAIS PIERRE-AUGUSTIN CARON DE (1732-1799)
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