SCHENGEN ACCORDS DE (1985 et 1990)

Articles

• SCHENGEN (ESPACE)

  • Écrit par Perrine DUMAS
  • 2 816 mots
  • 1 média
  

  L’espace Schengen, qui occupe la majeure partie de l’Europe occidentale, est le plus vaste espace de libre circulation du monde. Né d’un accord signé à Schengen (Luxembourg) en 1985, à l’initiative d’une avant-garde d’États européens (France, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg),...

• UNION EUROPÉENNE (HISTOIRE DE L')

  • Écrit par Laurent WARLOUZET
  • 9 509 mots
  • 14 médias
  ...politiques communes complète cet élargissement géographique. Ainsi, la libre circulation des personnes ne concernait au départ que les cinq pays signataires de l’accord de Schengen de 1985 (la France, l’Allemagne et les trois pays du Benelux). En 1997, avec le traité d’Amsterdam, l’accord a été inclus dans les...

• CONSTRUCTION EUROPÉENNE - (repères chronologiques)

  • Écrit par Christophe PÉRY
  • 959 mots

  3 avril 1948 Entrée en vigueur du plan Marshall. L'aide financière à la reconstruction de l'Europe, proposée par le secrétaire d'État américain George Marshall à Harvard le 5 juin 1947, est gérée par l'Organisation européenne de coopération économique (OECE), créée le 16 avril 1948....

• FRONTIÈRE

  • Écrit par Guillaume LACQUEMENT
  • 6 353 mots
  • 6 médias
  Dans l’UE, les accords de Schengen (1985) suppriment, pour les États signataires, les contrôles aux frontières internes de l’Union (mesure effective à partir de 1995 pour les frontières terrestres, maritimes et aériennes), mais prévoit des mesures compensatoires qui renforcent les contrôles aux frontières...

• NATIONALITÉ

  • Écrit par Henri BATIFFOL , Patricia BUIRETTE , Encyclopædia Universalis , Jean-Éric MALABRE , Marthe SIMON-DEPITRE et Paul TAVERNIER
  • 10 395 mots
  ...discriminations entre étrangers, selon qu'ils ont la nationalité d'un État de l'Union ou celle d'un État tiers. Sur le terrain administratif, la convention de Schengen du 19 juin 1990 a supprimé les contrôles aux frontières intérieures des États contractants et harmonisé, en les renforçant, les contrôles aux...

• POLICE EN FRANCE DE LA LIBÉRATION À NOS JOURS

  • Écrit par René LÉVY
  • 5 046 mots
  ...Maastricht (1992). Le développement le plus décisif dans ce domaine résulte de l’initiative du Benelux, de l’Allemagne et de la France, qui ont conclu en 1985, à Schengen, un traité ouvrant la voie à la suppression des contrôles aux frontières communes. Complété à plusieurs reprises, rejoint par la plupart...

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