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ANCIEN RÉGIME

Articles

  • PROCÉDURE CRIMINELLE, Ancien Régime

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    La principale caractéristique de la procédure criminelle française, des Temps modernes à la Révolution, était d'accorder un rôle prépondérant au lieutenant criminel. Les droits de l'inculpé à se défendre étaient, par là, fort fragiles, ce qui apparaît à l'étude des trois grandes phases du procès...

  • QUATRE AOÛT 1789 NUIT DU

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    • 433 mots
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    Dans la nuit du 4 août 1789 disparaît l'ancienne France fondée sur le privilège et les vieilles structures de la féodalité. La séance du 4 août 1789 de l'Assemblée nationale est la conséquence de la Grande Peur, qui jette les paysans contre les châteaux. Le soulèvement des campagnes...

  • QUESTION PRÉPARATOIRE & QUESTION PRÉALABLE

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    La torture ou question était sous l'Ancien Régime un moyen d'instruction couramment utilisé, même si l'ordonnance criminelle de 1670 en limitait l'usage aux cas les plus graves. La question préparatoire était appliquée à l'accusé afin d'obtenir de lui des aveux. Précédant l'exécution, la...

  • RÉACTION ARISTOCRATIQUE

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    Nom qui désigne la réaction des privilégiés au cours du xviiie siècle contre l'ordre politique et social établi par Louis XIV. La réaction aristocratique comprend une réaction proprement nobiliaire, venue de ceux qu'on appelle des gentilshommes, une autre du clergé et, enfin, celle des...

  • RECENSEMENTS DE POPULATION (HISTOIRE DES)

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    • 7 680 mots
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    Ce n’est pas sans raison quel’Ancien Régime se montrait réservé face au principe du recensement général « par tête », certaines objections formulées alors ayant d’ailleurs subsisté au moins jusqu’au « moment Quetelet », au milieu du xixe siècle. Les critiques adressées par les...
  • RÉGALE DROIT DE

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    Les droits du roi ou droits régaliens étaient, sous l'Ancien Régime, l'expression même de la souveraineté. L'un d'entre eux était le droit de régale. Abus consolidé en droit au viiie siècle, il apparaît à l'époque carolingienne. Le roi l'exerce en cas de vacance d'un...

  • REMONTRANCES DROIT DE

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    • 525 mots

    Dans la monarchie française, les remontrances ne sont pas tant définies comme un droit que comme un devoir, devoir qui incombe aux parlements et cours souveraines, mais aussi à tous les officiers royaux qui portent d'ailleurs un titre commun, celui de conseiller du roi. C'est au titre de conseillers...

  • RÉVOLUTION FRANÇAISE

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    • 29 554 mots
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    La hiérarchie sociale est toujours fondée sur une division par ordres (clergé, noblesse et tiers état), répartissant inégalement le poids des impôts, l'accès à la justice et aux grades militaires... Et si la notion de privilège est générale dans le pays (des villes ou des provinces possèdent des...
  • RURALE CIVILISATION

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    • 14 358 mots
    • 2 médias
    ...probablement depuis la préhistoire. Mais elle n'a pris sa forme classique que dans la mesure où, à partir des xiie et xiiie siècles, elle s'est définie. Face au seigneur d'abord, et souvent contre lui. Puis, un peu plus tard, face à l'État monarchique, et souvent en coopération avec lui. La communauté paysanne,...
  • SCEPTRE

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    • 904 mots

    Depuis l'Antiquité, bergers, rois et dieux portent de longs sceptres qui sont le signe de leur autorité sur le troupeau, sur le peuple ou sur le cosmos. On y place souvent au sommet un emblème destiné à montrer quelle est la source de ce pouvoir, le symbole de la divinité tutélaire,...

  • SCIENCES SOCIALES PRÉHISTOIRE DES

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    • 17 521 mots
    • 1 média
    À but fiscal encore, dressé pour les officiers de finances de Philippe VI de Valois, en 1328, en vue de payer l'ost pour l'expédition de Flandre, est l'État des paroisses et feux des bailliages et sénéchaussées de France, couvrant environ 80 p. 100 du royaume, mais dont seuls ont...
  • SEL

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    • 11 229 mots
    • 4 médias
    En France, pour des raisons historiques – parce que lors de l'institution de l'impôt l'Aquitaine productrice était anglaise –, la production de sel de l'Atlantique n'appartenait pas au roi, obligé de localiser son monopole à l'étape ultime de la distribution. Les autres provinces salinières,...
  • LA SOCIÉTÉ DE COUR, Norbert Elias - Fiche de lecture

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    • 1 064 mots

    Le destin de La Société de cour est le reflet des difficultés dont a souffert Norbert Elias (1897-1990), sociologue allemand d'origine juive, face à l'avènement du nazisme. Publié pour la première fois en Allemagne en 1969, traduit en français en 1974, ce livre est tiré d'une thèse d'habilitation...

  • TAILLE, impôt

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    Prélèvement effectué par le seigneur sur la totalité des roturiers dont il assurait la protection, la taille était, au Moyen Âge, fixée par la coutume et totalement arbitraire. Au cours du xiie siècle, les communautés villageoises tentèrent d'imposer, à prix d'argent ou au besoin par la...

  • TEMPORALITÉS (histoire)

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    • 1 052 mots

    Il n'y a pas d'histoire sans dates, rappelle-t-on parfois, et avec raison ! Mais le temps est à ce point le quotidien de l'historien que ce dernier risque d'en faire un usage simplement classificatoire. La démarche chronologique est chez lui comme une seconde nature. Différentes pourtant...

  • TIERS ÉTAT

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    Terme qui désigne, sous l'Ancien Régime, l'ensemble des roturiers, tous les hommes libres (à l'exclusion des serfs) n'appartenant pas aux deux ordres privilégiés (noblesse et clergé). Cette très vaste catégorie sociale, issue de la civilisation féodale, compte, en réalité, des statuts fort...

  • TOCQUEVILLE ALEXIS DE (1805-1859)

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    ...régimes établis par la suite ? Parce que la Révolution ne sut pas rompre avec la centralisation que lui léguait la monarchie. C'est le thème de L'Ancien Régime et la Révolution, œuvre inachevée dont seul le premier volume parut du vivant de l'auteur (1856). On y trouve le même souci que dans ...
  • TRÔNE

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    • 886 mots

    Fauteuil sur lequel le souverain s'assied lors des grandes cérémonies, le trône s'insère en général dans un décor destiné à mettre un homme au-dessus du commun des mortels : les trônes sassanides et byzantins plaçaient le souverain au milieu du cosmos, à mi-chemin entre ciel et terre, position...

  • VÉNALITÉ DES OFFICES

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    L'office est primitivement une fonction confiée par le roi à l'un de ses serviteurs pour la gestion du domaine. Lorsque s'affirme le pouvoir monarchique, l'office se transforme en délégation partielle de l'autorité du souverain. Au xve siècle, une part importante de...