APPELLATION & INDICATION D'ORIGINE

Articles

• AGRICULTURE DURABLE

  • Écrit par Jean-Paul CHARVET
  • 5 445 mots
  • 10 médias
  ...d’une année sur l’autre. Elle se caractérise également par des niveaux d’emploi plus élevés par hectare. Ses formes juridiques peuvent être très diverses. Dans l’Union européenne, existent désormais depuis 1992 des A.O.P. (appellations d’origine protégée), construites sur le modèle des A.O.C. (appellations...

• ALIMENTATION (Aliments) - Technologies de production et de conservation

  • Écrit par Paul COLONNA
  • 7 416 mots
  • 3 médias
  Uneréglementation particulière a été mise en place pour certifier auprès du consommateur l'origine des aliments. En France, la mention A.O.C. (appellation d'origine contrôlée) identifie un produit agricole, brut ou transformé, qui tire son authenticité et sa typicité de son origine géographique. Elle...

• ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Économie agroalimentaire

  • Écrit par Jean-Pierre HUIBAN et Egizio VALCESCHINI
  • 7 359 mots
  • 6 médias
  ...améliorer la qualité nutritionnelle ou la facilité de préparation ou de cuisson d'un produit (plat tout prêt, ouverture facile, longue conservation...). Il peut aussi s'agir d'utiliser les différences de terroirs, de savoir-faire local, de recettes régionales, c'est là toute la logique des produits d'origine,...

• ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Enjeux de politiques publiques

  • Écrit par Daniel NAIRAUD
  • 6 126 mots
  L'Union européenne, s'inspirant en particulier du dispositif français, a adopté, le 14 juillet 1992, le règlement 2081/92 de protection des noms géographiques. Ce règlement comporte plusieurs notions nouvelles qui correspondent à des protections juridiques de savoir-faire : l'appellation d'origine...

• MARQUE, droit

  • Écrit par Francine WAGNER
  • 11 868 mots
  • 2 médias
  La fonctiond'indication d'origine est souvent contestée du fait de la concentration industrielle et du maintien ou de la multiplication artificielle des marques. Fidélisé à l'égard d'un produit dont la marque perdure malgré les changements de propriétaire, le consommateur peut très bien croire qu'il...

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

  • Écrit par Bernard FAU
  • 6 913 mots

  On désigne sous le nom de propriété industrielle l'ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d'avoir pour objet un bien incorporel, à la différence de la propriété...

• TRAÇABILITÉ AGROALIMENTAIRE

  • Écrit par Egizio VALCESCHINI
  • 5 800 mots
  • 10 médias
  La traçabilité de l’origine est la plus ancienne. Au début du xx^e siècle, la France fut le premier pays à mettre en placeun système de certification officielle des produits d’appellation d’origine contrôlée (A.O.C.) qui, via une traçabilité, associe origine et identité. Comme son nom l’indique,...