CONSTITUANTE ASSEMBLÉE NATIONALE (1789-1791)

Articles

• CONSTITUANTE ASSEMBLÉE NATIONALE (1789-1791)

  • Écrit par Jean TULARD
  • 381 mots

  Réunis en mai 1789 pour résoudre la crise financière qui ébranle la vieille monarchie française, les états généraux se proclament Assemblée constituante, le 9 juillet 1789. C'est souligner la volonté des députés de donner à la France de nouvelles institutions. Dans le Point...

• ABOLITIONNISME, histoire de l'esclavage

  • Écrit par Jean BRUHAT
  • 2 943 mots
  • 3 médias
  ...de l'opinion publique. D'ailleurs, les problèmes coloniaux, en général, occupent une place très réduite dans les travaux de l'Assemblée constituante. Ce qui intéresse la Constituante dans ce domaine, c'est le statut des hommes de couleur libres que les colons entendent priver de droits...

• ALSACE PRINCES POSSESSIONNÉS D'

  • Écrit par Ghislain de DIESBACH
  • 661 mots

  Lors de la réunion de l'Alsace à la France, sous Louis XIV, il avait été précisé que les fiefs appartenant à des souverains étrangers ne relèveraient pas du droit français, notamment en matière d'impôts et de douanes.

  En voulant appliquer les décrets du 4 août 1789 sur l'abolition...

• ASSIGNATS

  • Écrit par Michel EUDE
  • 493 mots
  • 1 média

  Le 2 novembre 1789, l'Assemblée constituante décide que les biens du clergé seront « mis à la disposition de la nation » pour rembourser la dette de l'État. Mais il est nécessaire de mobiliser ce capital évalué à quelque trois milliards de livres. Le 19 décembre, l'Assemblée crée une Caisse de...

• BARÈRE DE VIEUZAC BERTRAND (1755-1841)

  • Écrit par Jean TULARD
  • 593 mots

  L'« Anacréon de la guillotine », tel fut l'un des nombreux surnoms de Barère. Il résume bien les contradictions de ce « petit-maître » du xviii^e siècle, qui appartint au grand Comité de salut public de l'an II et dont Napoléon, après l'avoir utilisé, devait parler avec mépris...

• BARNAVE ANTOINE PIERRE JOSEPH MARIE (1761-1793)

  • Écrit par Roger DUFRAISSE
  • 651 mots

  Avocat protestant dauphinois, Barnave est avec Mounier un des leaders de la « révolution » dauphinoise de 1788 et, après Mirabeau, le meilleur orateur des États généraux et de la Constituante en raison de ses connaissances étendues et de la vigueur de son argumentation. Un des fondateurs...

• BIENS NATIONAUX

  • Écrit par Pierre DUPARC
  • 966 mots

  Les propriétés de l'Église et des contre-révolutionnaires qui ont été saisies, nationalisées et vendues lors de la Révolution française forment les biens nationaux. La nature et l'importance de ces biens sont variables comme le sont les motifs de l'opération. En témoigne la série...

• BUZOT FRANÇOIS (1760-1794)

  • Écrit par Roger DUFRAISSE
  • 272 mots

  Né dans une famille de gens de justice, Buzot est avocat à Évreux, sa ville natale. En 1789, il rédige le cahier de doléances du bailliage et il est élu député du tiers état. Siégeant à l'extrême gauche et lié à Robespierre, il joue un très grand rôle dans la rédaction de la ...

• CONSTITUTION FRANÇAISE DE 1791

  • Écrit par Nicolas NITSCH
  • 487 mots

  Première constitution écrite de France, la Constitution du 3 septembre 1791 inclut la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789. C'est dire qu'elle incarne les idéaux de la Révolution dans leur forme originelle. Rédigée par l'Assemblée nationale constituante,...

• CORDELIERS CLUB DES

  • Écrit par Jean MASSIN
  • 1 558 mots

  C'est le 27 avril 1790 que naît la Société des Amis des droits de l'homme et du citoyen tenant ses séances en l'église des Cordeliers. Avant d'abriter un club, l'église avait donné son nom à l'un des soixante districts parisiens créés en avril 1789. Le district des Cordeliers,...

• DÉCLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN (26 août 1789)

  • Écrit par Wanda MASTOR
  • 231 mots
  • 1 média

  Consécration française de la philosophie des droits de l'homme, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen forme le préambule de la Constitution des 3-4 septembre 1791. Votée dès août 1789 par l'Assemblée nationale constituante, « sous les auspices de l'Être suprême », elle...

• DUPORT ADRIEN (1759-1798)

  • Écrit par Roger DUFRAISSE
  • 446 mots

  Issu de la petite noblesse, Adrien Duport devient conseiller à la Chambre des enquêtes, entre dans la franc-maçonnerie, et joue un très grand rôle dans les milieux libéraux à la veille de la Révolution de 1789. Député de la noblesse de Paris aux États-généraux, il est l'un de ceux qui contribuent...

• ÉLECTIONS - Histoire des élections

  • Écrit par Christophe VOILLIOT
  • 5 795 mots
  ...travers la capacité à représenter ses électeurs. Lorsque 9 millions de Français, de sexe masculin exclusivement, sont invités à désigner leurs représentants à l'Assemblée constituante les 23 et 24 avril 1848, ils investissent en nombre des notables qui, à l'exemple d'Alexis de Tocqueville...

• EXTRÊME DROITE

  • Écrit par Jean-Yves CAMUS
  • 12 042 mots
  • 9 médias
  Dansl'Assemblée nationale constituante, dénomination que se sont donnée les états généraux à compter du 9 juillet 1789, naissent les premiers partis politiques. L'organisation spatiale de la salle des séances place alors le plus à droite du président les aristocrates (« Noirs »), partisans...

• FÉDÉRATION DE 1790

  • Écrit par Jean TULARD
  • 346 mots

  La Fédération de 1790 est la conséquence de la formation en France des municipalités et des gardes nationales au moment de la Grande Peur. Dans les villages et les villes se forment en juillet 1789 des gouvernements particuliers qui se substituent aux anciennes autorités. Dans le Dauphiné...

• IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par Encyclopædia Universalis et Jean-Claude MAITROT
  • 13 993 mots
  Les constituants établirent un véritable « système » fondé essentiellement sur l'impôt direct, mais, très vite, des réformes fragmentaires vinrent le défigurer. La contribution foncière, la contribution mobilière et la contribution des patentes, créées en 1790 et en 1791, auxquelles le ...

• JUDAÏSME - Histoire du peuple juif

  • Écrit par Gérard NAHON
  • 11 244 mots
  • 10 médias
  ...reconnaissance explicite (13 déc. 1790). Cependant, nombre d'historiens considèrent que la première émancipation fut votée le 27 septembre 1791 par l'Assemblée constituante française. Elle fait suite aux efforts du philosophe juif de Berlin, Moïse Mendelsohn, aux écrits de plusieurs adeptes du mouvement des Lumières,...

• JUSTICE - Les institutions

  • Écrit par Loïc CADIET
  • 13 708 mots
  • 3 médias
  ...juridictions dites de l'ordre administratif, organisées sous l'autorité du Conseil d'État. Ce dualisme plonge ses racines dans le terreau de la Révolution. Pour éviter le retour aux errements de l'Ancien Régime, marqué par l'importance excessive prise par les parlements, singulièrement celui de ...

• LAÏCITÉ, notion de

  • Écrit par Émile POULAT
  • 1 321 mots
  En un deuxième sens est laïque un État qui s'abstient de toute référence ou invocation religieuse. Ce n'était pas encore le cas en 1789, quand l'Assemblée constituante a proclamé les droits de l'homme et du citoyen « en présence et sous les auspices de l'Être suprême ». Pourtant, les articles 10...

• MIRABEAU HONORÉ GABRIEL RIQUETTI comte de (1749-1791)

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 995 mots
  • 1 média

  « Ne vous effrayez pas » dit-on à son père le marquis, avant de lui montrer l'héritier de son nom, fort vigoureux mais affreux de visage. Sans illusions, le marquis écrivait à son frère le bailli : « Ton neveu est celui de Satan. » Une petite vérole mal soignée acheva de donner à Mirabeau un physique...

• NOIRS SOCIÉTÉ DES AMIS DES

  • Écrit par Martine MEUSY
  • 439 mots

  Fondée en 1788 par Brissot, Clavière et Mirabeau, la Société des amis des Noirs se proposait de mettre en œuvre la doctrine anti-esclavagiste et abolitionniste dont Montesquieu et l'abbé Raynal furent des précurseurs, mais qui avait pris forme tout spécialement en Angleterre avec ...

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