CÉDULE & IMPÔT CÉDULAIRE

Articles

• IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par Encyclopædia Universalis et Jean-Claude MAITROT
  • 13 997 mots
  ...général sur le revenu consiste à soumettre l'ensemble des revenus imposables d'un contribuable sans distinction d'origine à un taux de taxation uniforme. L'imposition cédulaire atteint chaque catégorie de revenu selon des règles spécifiques d'évaluation et en recourant à des taux adaptés à la nature de...

• IMPÔT - Économie fiscale

  • Écrit par Jacques LE CACHEUX
  • 4 376 mots
  • 1 média
  ...également les impôts unitaires, qui frappent uniformément l'ensemble des revenus ou du patrimoine du contribuable, sans distinction de nature ou d'origine, des impôts cédulaires, qui traitent différemment les diverses catégories de revenu ou de patrimoine. Les impôts cédulaires ont constitué la principale...