COLLECTIVITÉS LOCALES ou TERRITORIALES

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Articles

• HÔPITAL (HISTOIRE DE L')

  • Écrit par Robert-Frédéric BRIDGMAN et Encyclopædia Universalis
  • 4 227 mots
  • 4 médias
  Les collectivités territoriales connaissent des difficultés croissantes pour financer la construction et le fonctionnement d'établissements hospitaliers : indépendamment des services spécialisés ayant une attraction régionale – dont le financement ne saurait être imputé à la seule collectivité locale...

• NOUVELLE-CALÉDONIE

  • Écrit par Encyclopædia Universalis et Jean-Christophe GAY
  • 5 175 mots
  • 7 médias
  La Nouvelle-Calédonie devient unecollectivité sui generis, au sein de la République française, en faisant l’objet d’un titre spécial (XIII) qui constitutionnalise les orientations définies par l’accord de Nouméa, reposant sur des dispositions transitoires et largement dérogatoires. Elles sont particulièrement...

• PORTS MARITIMES

  • Écrit par Geoffroy CAUDE et Paul SCHERRER
  • 10 058 mots
  • 17 médias
  Les ports de commerce et de pêche français sont désormais tous sous l'autorité descollectivités locales (départements ou régions), à l'exception des anciens ports autonomes et des ports nationaux d'outre-mer qui constituent les principales portes d'entrée des marchandises en France. Les ports...

• PRÉFET, France

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 1 260 mots

  Institué en l'an VIII, le préfet succède à l'intendant de l'Ancien Régime. Véritable délégué du pouvoir central dans chaque département, principal agent de la centralisation, le préfet napoléonien est conçu comme essentiellement chargé de l'exécution des décisions...

• RURAUX SOCIOLOGIE DES

  • Écrit par Patrice MANN et Henri MENDRAS
  • 5 619 mots
  • 1 média
  ...eux, relativement coupés du monde extérieur, les villageois avaient en commun une civilisation particulière. C'était vrai de chaque petite unité territoriale, de chaque « pays ». Cette marqueterie de sociétés rurales se traduisait dans la variété des langues, qui sont le produit et l'instrument...

• TAXE PROFESSIONNELLE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 651 mots

  La loi du 29 juillet 1975 supprimant la patente et instituant la taxe professionnelle a été la dernière étape de la réforme des impôts directs locaux, dont le principe avait été posé en 1959. La taxe professionnelle a connu plusieurs modifications jusqu’à sa suppression à compter du 1...

• TAAF (Terres australes et antarctiques françaises)

  • Écrit par Jean-Christophe GAY
  • 760 mots

  Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) constituent un territoire d’outre-mer (TOM) depuis 1955, le législateur ayant alors détaché de Madagascar les îles du sud de l’océan Indien. Aujourd’hui, il s’agit d’une collectivité d’outre-mer (COM) et simultanément d’une administration...

• TOURISME

  • Écrit par Jean-Christophe GAY
  • 14 764 mots
  • 11 médias
  ...en avant la rencontre et la solidarité entre visiteurs et visités) ; du « tourisme équitable »  (les opérateurs touristiques et les communautés locales sont partenaires dans l’élaboration et la gestion des séjours) ; ou du « tourisme responsable »  (une démarche volontaire de responsabilité sociale et...

• TUTELLE ADMINISTRATIVE

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 908 mots

  En contrepartie de l'autonomie dont elles jouissent, les collectivités décentralisées sont soumises à un contrôle qui constitue la tutelle administrative. Jusqu'à la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, on rencontrait donc un...

• WALLIS-ET-FUTUNA

  • Écrit par Jean-Christophe GAY
  • 760 mots
  • 2 médias

  Située dans le Pacifique sud, dans l’aire culturelle polynésienne, la collectivité d’outre-mer (COM) de Wallis-et-Futuna est le territoire français habité le plus éloigné de la métropole, et il faut faire escale en Nouvelle-Calédonie pour s’y rendre par avion depuis l’Europe. D’une superficie...

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