COPYRIGHT

Articles

• BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES

  • Écrit par Yannick MAIGNIEN
  • 5 199 mots
  • 1 média
  ...Une grande partie du droit et de la jurisprudence tend à considérer que le numérique ne change fondamentalement rien au droit d'auteur et à son parent, le copyright, ni à la nécessité de contractualiser les autorisations en traduisant celles-ci dans des rémunérations qui ont valeur pour lever les restrictions....

• COMMUNS

  • Écrit par Cécile EZVAN
  • 3 992 mots
  • 4 médias
  ...remettent en question les pratiques des acteurs qui échangeaient librement les codes informatiques entre les laboratoires universitaires. En 1980, le vote du Software Copyright Act ajoute les programmes informatiques à la liste des éléments soumis au copyright. À partir de 1982, à la suite d’un procès antitrust...

• ÉDITION

  • Écrit par Robert ESCARPIT et Philippe SCHUWER
  • 11 216 mots
  • 1 média
  ...montent en puissance. La coédition est un accord pour la traduction-adaptation d'ouvrages (généralement illustrés) par un éditeur, détenteur du copyright, qui en cède à un ou plusieurs éditeurs étrangers les droits d'édition. Le pivot de cet accord réside dans une répartition des frais fixes de...

• PHOTOGRAPHIE DE PRESSE

  • Écrit par Alain LE BACQUER et Hervé LE GOFF
  • 5 426 mots
  • 2 médias
  ...règles du droit d'auteur. La globalisation du marché de la photo, venue d'outre-Atlantique, voudrait les remplacer par une notion de droit anglo-saxon, le copyright. Celui-ci a pour avantage d'être bien moins contraignant que le droit d'auteur à la française. Fotolia, iStockphoto, Shutterstock et d'autres...

• PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

  • Écrit par Philippe SCHUWER et Jean-Claude ZYLBERSTEIN
  • 4 681 mots
  Aux États-Unis, la législation fédérale de mai 1790 en matière decopyright précédera de peu deux décrets de l'Assemblée révolutionnaire française : voté en janvier 1791, le premier concerna le droit de représentation des spectacles. Quant au second (juillet 1793), il devait innover en adoptant,...