MILITAIRES DROIT & JUSTICE

Articles

• MILITAIRES DROIT & JUSTICE

  • Écrit par Jean DELMAS
  • 838 mots

  Chaque État, chaque nation, règle la vie de son armée, non seulement par des règlements administratifs et techniques propres, mais aussi par un système de lois spécifiques et une justice dont relèvent les membres de cette armée. La législation propre à l'armée d'un pays naît en grande partie...

• ARMÉE - Pouvoir et société

  • Écrit par Pierre DABEZIES
  • 16 324 mots
  • 5 médias
  ...d'assouplir ses réflexes conditionnés et de la débarrasser d'un certain nombre d'archaïsmes jugés incompatibles, notamment, avec l'évolution de la jeunesse. D'où l'adoption de nouveaux règlements de discipline, code du service national et statuts, ensemble de mesures prises dans les années soixante-dix...

• CRIME DE GUERRE

  • Écrit par Jean DELMAS
  • 1 004 mots
  • 2 médias

  « Atrocités ou délits commis sur des personnes et des biens en violation des lois et usages de la guerre, y compris l'assassinat, les mauvais traitements ou la déportation, pour des travaux forcés ou pour tout autre but, des populations civiles dans les territoires occupés, l'assassinat...

• GUERRE MONDIALE (PREMIÈRE) - Mutineries et désobéissances collectives

  • Écrit par André LOEZ
  • 2 955 mots
  • 2 médias
  Dans la grande majorité des cas, on le voit, les mutineries échouent et font l’objet d’une répression sévère, conformément au fonctionnement des justices militaires durant le conflit. Dans le cas français, sous les ordres du général en chef Philippe Pétain qui a remplacé Nivelle en mai...

• INSOUMISSION

  • Écrit par Pierre SPITZ
  • 613 mots

  Les articles 122 à 131 du Code du service national français déterminent les conditions dans lesquelles un « assujetti au service national » peut être déclaré en état d'insoumission. Cependant, dans le langage courant, la notion d'insoumission est souvent confondue avec celle d'objection de conscience...

• JUSTICE - Justice politique

  • Écrit par Robert CHARVIN
  • 8 883 mots
  • 9 médias
  ...coloniaux à l'encontre des militants indépendantistes, seront maintenues après la Seconde Guerre mondiale. Ainsi, durant la guerre d'Algérie, les tribunaux permanents des forces armées (T.P.F.A.), substitués aux cours d'assises, assimilent-ils les militants du F.L.N. à des criminels de droit commun...

• LIGUE DES DROITS DE L'HOMME

  • Écrit par Madeleine REBÉRIOUX
  • 1 335 mots

  Ni association humanitaire, ni relais d'orientations républicaines définies par l'État, ni mouvement spécialisé dans la promotion de telle ou telle exigence, la Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, dite Ligue des droits de l'homme, est une association...

• NUREMBERG PROCÈS DE

  • Écrit par Annette WIEVIORKA
  • 2 945 mots
  • 2 médias

  Le procès de Nuremberg constitue un grand moment de l'histoire du xx^e siècle, tout à la fois clôture d'une guerre qui fut mondiale et naissance d'un nouveau droit international. Il est devenu le symbole fondateur d'une justice effectivement universelle et supranationale. Réuni pour...

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