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ROMAIN DROIT

Articles

  • MINES, Antiquité gréco-romaine

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    • 12 770 mots
    • 1 média
    À Rome, cette souveraineté est aussi patente, d'autant que le droit romain ne fait pas de distinction entre la propriété du sol et celle du sous-sol. Étant par droit de conquête maître du sol provincial, l'État romain est du même coup maître du sous-sol et de ses richesses, les métaux comme la...

  • MOYEN ÂGE - Le monde médiéval

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    • 12 281 mots
    • 1 média
    ...capable de s'imposer dans un large rayon – principauté ou royaume, ou principauté puis royaume –, s'est ainsi révélée indispensable. Le renouveau du droit romain, à partir du commentaire du Digeste par Irnerius de Bologne vers 1100, aide à en définir l'essence et les prérogatives. La découverte et l'étude,...

  • NAISSANCE DE L'UNIVERSITÉ

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    La première université, celle qu'on appelle la « mère nourricière des études », Alma Mater studiorum, naît à Bologne au xie siècle. Certains maîtres de grammaire, de rhétorique et de dialectique (les arts libéraux du trivium hérité de l'Antiquité) entreprennent alors d'y...

  • NOVELLES

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    • 444 mots

    Le terme novelles désigne des constitutions nouvelles (novellae constitutiones) ; de façon plus précise, il est réservé à deux groupes de constitutions nouvelles : les Novelles post-théodosiennes et les Novelles de Justinien.

    Les premières sont des constitutions promulguées après la publication...

  • PALMYRE

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    • 2 974 mots
    • 6 médias
    Par les activités militaires comme par les activités commerciales, Palmyre entrait de plus en plus dans le monde romain,et recevait en échange une promotion juridique : de ville libre, elle devenait colonie romaine sous Caracalla, et bénéficiait du rare privilège du jus italicum, ce qui l'exemptait...

  • PANDECTES ou DIGESTE

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    • 449 mots

    Par ce terme d'origine grecque — pandectai, qui contient tout —, on désigne un recueil juridique, compilé sur l'ordre de l'empereur Justinien (527-565) et qui est plus connu sous son nom latin de Digeste. Les Pandectes sont formées de passages repris aux œuvres des jurisconsultes romains...

  • PANDECTISTES

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    • 594 mots

    École de juristes dont les plus illustres représentants furent des professeurs de droit romain dans l'Allemagne au xixe siècle et qui — d'où leur nom — se sont attachés essentiellement à l'étude du droit romain dans son dernier état, tel que l'ont transmis les ...

  • PAPINIEN (140?-212)

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    • 335 mots

    Considéré dès l'Antiquité comme le plus grand des juristes classiques. Cette appréciation portée sur Aemilianus Papinianus demeure celle de beaucoup de romanistes modernes. Mommsen parlait de son « génie juridique et de son sens très aigu du droit et de la morale ». On sait peu de sa vie et de sa...

  • PEINE DE MORT

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    • 8 008 mots
    • 1 média
    Deux facteurs importants vont peu à peu jouer : le droit romain et le développement du christianisme. Par le moyen de la citoyenneté, le droit romain étend la protection juridique à certaines catégories d'habitants de l'Empire. Les recours diminuent la menace imminente de la peine de mort. Pour...

  • PONTIFES

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    • 863 mots

    « Numa nomma grand pontife Numa Marcius, fils de Marcius, l'un des sénateurs, et lui donna en dépôt une description très détaillée de toutes les cérémonies religieuses, des victimes, des dates, des temples qui convenaient pour les célébrer, et du lieu d'où il fallait tirer de l'argent pour subvenir...

  • PRÉCEPTE

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    • 1 136 mots

    Le participe passé, præceptum, du verbe præcipere, ordonner, est employé dans la langue juridique classique pour désigner un ordre ou une « prescription », sans que ce terme ait une signification technique précise. Le jurisconsulte Ulpien parle des « trois préceptes » fondamentaux du...

  • PRÉFET ROMAIN

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    • 411 mots

    Les grandes préfectures apparurent à Rome sous l'Empire. Auguste créa la plupart d'entre elles pour mettre des hommes compétents et dévoués à la tête de certains services importants de la cité. De ce fait, un très petit nombre seulement des préfectures fut réservé aux sénateurs qui ne purent briguer...

  • PROCÈS DE MAJESTÉ

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    • 1 709 mots

    On connaît différents procès de majesté qui se sont déroulés à la fin de la République romaine et durant une partie de l'Empire. Pour cerner ce phénomène historique, il importe de s'interroger d'abord sur la signification de la notion de majesté, afin de pouvoir étudier ensuite son extension sur...

  • PROCULIENS

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    • 358 mots

    École de jurisconsultes romains qui tire son nom de Proculus, juriste contemporain et rival de Sabinus, dans la première moitié du ier siècle. Elle compte parmi ses principaux représentants : Labéon (préteur vers 5) ; Proculus ; les deux Nerva ; Pégasus, préfet de Rome sous Vespasien ; Neratius...

  • PROHIBITION DE L'INCESTE

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    • 1 338 mots
    ...souvent la raison d'être des interdits incestueux dans la notion de risques biologiques, ce n'est pourtant pas, historiquement, la motivation première. Ainsi les juristes romains alléguaient plutôt le risque de la confusion des rôles sociaux. Épouser sa mère, c'était ainsi ajouter au nom de « fils » celui...

  • PROSCRIPTION, Rome

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    • 398 mots

    Le mot désigne une affiche qui porte un texte de loi et une liste de noms, ceux de personnages condamnés. Ce genre de publication ne se produisit que dans un contexte de guerre civile, dans le conflit qui opposa les populaires à la nobilitas, c'est-à-dire les citoyens pauvres conduits par...

  • RÉGALIENS DROITS

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    • 611 mots

    Du mot latin rex (rix en langue celte), les droits régaliens sont les droits du roi découlant de sa souveraineté et, par extension, ceux de l'État souverain. Quelle que soit la nature du souverain et quelle que soit la source reconnue de son pouvoir, ces droits lui sont clairement reconnus...

  • RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité civile

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    • 5 853 mots
    Plus récent que le droit juif,le droit de la Rome antique s'est peut-être laïcisé plus rapidement que lui. N'est-ce pas pourtant pour des raisons magiques autant que par crainte de représailles que le châtiment (y compris la mort) était imposé par le chef de famille du coupable ? Là encore, la peine...

  • ROMANO-GERMANIQUES DROITS

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    • 4 557 mots
    Les universités ont pris pour base de leur enseignement à travers les siècles, pour ce qui concerne le droit romain, des compilations effectuées au vie siècle de notre ère sur l'ordre de l'empereur Justinien. Ces compilations, appelées depuis le xvie siècle Corpus juris civilis, comportent...

  • ROME : CONFLIT ENTRE LE PATRICIAT ET LA PLÈBE - (repères chronologiques)

    • Écrit par
    • 266 mots

    — 509 Date traditionnelle de la fondation de la République ; les rois étrusques sont chassés au profit de l'oligarchie patricienne.

    — 494 Première sécession de la plèbe : en se retranchant en armes sur la colline de l'Aventin, la plèbe obtient la création d'une magistrature chargée...

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