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IMPÔT, histoire

Articles

  • ESPAGNE (Le territoire et les hommes) - De l'unité politique à la guerre civile

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    • 14 347 mots
    • 18 médias
    ...législatives, administratives et judiciaires. Les finances étaient gérées par le Conseil des finances et contrôlées par la Contaduría mayor de cuentas. Les impôts comprenaient des droits de douanes, une taxe sur les ventes (alcabala), des revenus d'origine ecclésiastique, un droit d'un cinquième sur...

  • ÉTATS GÉNÉRAUX, France

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    • 3 107 mots
    Si les députés soutiennent que leur autorisation est nécessaire pour lever de nouveaux impôts, le roi ne tient pas compte de ces exigences.

  • EUBULE (mort en 330 av. J.-C. env.)

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    Un des hommes politiques athéniens les plus importants du ~ ive siècle, sur lequel malheureusement on sait très peu de chose. Il apparaît sur la scène politique au lendemain de la guerre sociale qui marque l'échec définitif des efforts d'Athènes pour rétablir son hégémonie dans l'Égée...

  • FERMIERS GÉNÉRAUX

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    • 2 580 mots

    Écrivains et historiens n'ont cessé, depuis le xviiie siècle, de dénoncer les tares de la Ferme générale. L'étude objective de l'institution n'est pas encore terminée. La tâche n'est, en effet, pas aisée. La dispersion des archives de la Ferme au début de la Révolution, la persécution, puis...

  • FINANCES ORDINAIRES & FINANCES EXTRAORDINAIRES

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    • 334 mots

    La distinction classique entre finances ordinaires et finances extraordinaires remonte au milieu du xive siècle où, pour faire face aux dépenses subitement accrues de la guerre, le roi de France dut se procurer temporairement en recourant à l'impôt (finances extraordinaires) les ressources que...

  • FOUAGE

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    • 56 mots

    Taxe levée sur chaque « feu », ou foyer familial, c'est-à-dire sur une unité de perception parfois toute théorique, dans la mesure où plusieurs familles (au sens moderne du mot) coexistaient, en certains endroits, sous le même toit. À l'époque moderne, le « fouage » désigne la taille royale en ...

  • FRANCE (Histoire et institutions) - Formation territoriale

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    • 12 908 mots
    • 7 médias
    ...choisis pour la plupart dans le corps des maîtres des requêtes. Leur installation dans les provinces est souvent provoquée par une fiscalité de guerre. Les besoins toujours grandissants d'argent conduisent le gouvernement à augmenter tailles et gabelles, et à affermer l'impôt à des traitants et partisans...

  • FRANCE (Histoire et institutions) - L'État monarchique

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    • 7 595 mots
    • 1 média
    ...extraordinaires. Le roi perçoit librement les ressources de son domaine qui composent les premières, tandis qu'il a besoin du consentement de ses sujets pour créer un impôt. Prosaïque et endémique est le procédé qui consiste à faire entrer dans le cadre des finances ordinaires des ressources nouvelles (monopoles du...

  • FRONDE

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    • 2 812 mots
    ...dont les principaux points étaient la suppression des intendants, la promesse de ne retenir personne prisonnier plus de vingt-quatre heures sans jugement, des mesures contre les traitants et la garantie de ne lever aucun impôt sans l'enregistrement de l'édit par le parlement. La reine dut accepter ces propositions,...

  • GABELLE

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    • 354 mots

    De tous les impôts de l'Ancien Régime, la gabelle (impôt sur le sel) a été le plus honni. Mise au point par Philippe VI (ordonnances de 1341 et de 1343), elle ne cessa d'être perfectionnée jusqu'à la Révolution, qui l'abolit.

    Le sel, denrée indispensable, était produit...

  • GAUDIN MARTIN MICHEL CHARLES, duc de Gaète (1756-1841)

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    • 340 mots

    Grand commis de l'Ancien Régime, Gaudin dirige de 1777 à 1789 une division au département des impositions du Contrôle général et y conçoit l'idée du cadastre. Lorsque l'Assemblée constituante organise une Trésorerie nationale, il est aussitôt appelé à en faire partie comme commissaire....

  • GÉNÉRALITÉ, Ancien Régime

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    • 316 mots

    Au sens strict, le mot « généralité » désignait une des premières circonscriptions administratives de type moderne que le souci du contrôle fiscal avait imposées à la France. L'édit de 1542 peut, à cet égard, être considéré comme le véritable acte de naissance de cette institution : il établissait...

  • RENAISSANCE

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    • 31 101 mots
    • 21 médias
    En France, la taille quadruple au cours du siècle (20 millions de livres en 1590). En Castille, les impôts triplent de 1550 à 1600 (3 700 millions de maravédis, dont 800 en métaux précieux d'Amérique, soit 21 p. 100 du total). De 1510 à 1605, les ressources pontificales s'accroissent de 440 p. 100...

  • IMPÔT SUR LE REVENU (France)

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    • 205 mots

    L'impôt sur le revenu fut l'Arlésienne de l'histoire financière de la IIIe République. Il avait été envisagé dès le mois de décembre 1871 au grand scandale de Thiers. Les projets Bourgeois-Doumer (1896), Caillaux (1900), Rouvier (1903) se heurtèrent à l'hostilité du Sénat. On y...

  • ISLAM (Histoire) - De Mahomet à la fin de l'Empire ottoman

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    • 10 médias
    ...reddition fut conditionnelle, la situation antérieure fut respectée et les propriétaires fonciers conservèrent la propriété de leurs terres moyennant un impôt foncier, le kharādj ; mais les biens du basileus, de sa famille, des propriétaires en fuite ou morts au combat devinrent biens de l'État musulman...

  • JAPON (Le territoire et les hommes) - Histoire

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    • 44 411 mots
    • 52 médias
    ...shōgunreposant sur la force armée, les activités économiques, dispersées également, étaient regroupées par l'autorité shōgunale. L' impôt, depuis le Moyen Âge, avait été remplacé par les redevances seigneuriales. L'empereur lui-même, dont les revenus relativement modestes étaient garantis...

  • LAVOISIER ANTOINE LAURENT (1743-1794)

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    • 6 975 mots
    • 1 média
    ...présenta à la Constituante un mémoire sur la richesse territoriale de la France, où il chiffrait le produit national net, en vue de situer la limite de la ponction fiscale tolérable, car pour lui « ce n'est pas aux prétendues nécessités des États que l'impôt doit être proportionné, mais à leur richesse disponible...

  • LITURGIES HELLÉNIQUES

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    • 260 mots

    Institution typique des cités grecques à l'époque classique, les liturgies helléniques sont révélatrices de la nature de l'État grec ancien. Les plus riches parmi les membres de la communauté civique pourvoient en effet à certaines dépenses publiques (en particulier aux dépenses occasionnées par...

  • MACHAULT D'ARNOUVILLE JEAN-BAPTISTE (1701-1794)

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    • 538 mots

    Issu d'une famille de magistrats, maître des requêtes en 1738, attaché à sa terre d'Arnouville (Seine-et-Oise), sans ambition, Machault d'Arnouville est porté par le comte d'Argenson à l'intendance de Hainaut en 1743. Remarqué à Valenciennes par Louis XV, il est...

  • MANSE

    • Écrit par
    • 514 mots

    L'institution du manse, qui connut son plein essor à l'époque carolingienne, était destinée à assurer la mise en valeur d'un domaine dans un monde qui ignorait presque totalement le salariat et dans lequel l'esclavage de type antique était en régression. Une partie...

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