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IMPÔT, histoire

Articles

  • MESNIE

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    • 188 mots

    Le terme de mesnie (maisonnée, famille), peu utilisé depuis le Moyen Âge, désigne les gens vivant ensemble, qu'ils soient ou non du même sang. Cette notion s'oppose à celle de lignage. Déjà, au Moyen Âge, la mesnie est une notion assez vague, et l'administration fiscale préfère compter les feux,...

  • MUR DES FERMIERS GÉNÉRAUX

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    • 387 mots

    Depuis la fin de la guerre de Cent Ans, les Parisiens étaient exemptés de l'impôt direct : la taille. Ces conditions avantageuses étaient destinées à attirer de nouveaux habitants vers la capitale ravagée et dépeuplée. En revanche, la royauté institua un impôt indirect (ou aide) sur la plupart...

  • NU-PIEDS RÉVOLTE DES (1639-1640)

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    • 426 mots

    Une des nombreuses « émotions » qui troublent la période 1623-1648. La révolte des Nu-Pieds, soulèvement populaire de Normandie, est à la fois rurale et citadine ; elle fut châtiée par une expédition punitive du chancelier Séguier en personne.

    Dans l'Avranchin en 1639, le bruit...

  • OMEYYADES ou UMAYYADES

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    • 2 600 mots
    • 2 médias
    Ainsi, le début d'islamisation des indigènes posa un grave problème. Ceux d'entre eux qui étaient propriétaires devaient payer desimpôts où se combinaient variablement un droit sur leur terre et une capitation ; les Arabes, eux, payaient sur leurs biens de tous genres une dîme moins lourde. La...

  • ORRY PHILIBERT (1689-1747)

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    • 275 mots

    Fils d'un munitionnaire nommé par Philippe V, ministre des Finances en Espagne, possédant une fortune considérable, Philibert Orry fut successivement conseiller au parlement de Paris en 1713, maître des requêtes en 1715, intendant à Soissons en 1725, à Perpignan en 1727, et enfin à Lille en 1730....

  • OTTOMAN EMPIRE

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    • 9 907 mots
    • 19 médias
    Les revenus de l'État consistent dans lesimpôts fixes ou proportionnels établis sur les terres des tributaires, les dîmes sur les terres des musulmans, la capitation imposée aux non-musulmans, les revenus des douanes, les taxes extraordinaires ; il faut y ajouter les contributions locales, les droits...

  • PAPIER TIMBRÉ RÉVOLTE DU (1675)

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    • 433 mots

    Révolte survenue en Basse-Bretagne, d'autant plus grave qu'elle se produit pendant une émeute bordelaise au cours de la guerre de Hollande (1675). En Bretagne, les officiers seigneuriaux (sénéchal, notaire, sergent, procureur fiscal) jouaient le rôle d'hommes d'affaires du seigneur...

  • PARTISAN, finances

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    • 360 mots

    Nommé aussi homme d'affaires, le partisan ou traitant est, aux xvie et xviie siècles, celui qui conclut avec le roi des traités ou partis, prenant à ferme tel groupe d'impositions indirectes, tel impôt ou telle fraction d'impôt. Il se charge donc du recouvrement de l'imposition, assurant à...

  • PAULETTE

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    • 342 mots

    Nom donné, d'après celui de son initiateur, le traitant Charles Paulet, au célèbre édit de décembre 1604 consacrant la transmission et l'hérédité des offices par la création d'un « droit annuel ». Le xvie siècle français connaissait déjà, outre la vénalité traditionnelle,...

  • PHILIPPE IV LE BEL (1268-1314) roi de France (1285-1314)

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    • 5 070 mots
    ...Le problème le plus difficile était celui posé par les finances. Le roi ne pouvait plus gouverner avec les seuls revenus du domaine royal augmentés de taxations extraordinaires levées en vertu des institutions féodales (aides demandées en certains cas aux vassaux), domaniales (tailles levées sur les...

  • PHYSIOCRATES

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    • 4 082 mots
    ...maintien de ces structures traditionnelles, liées aux jachères temporaires. Les physiocrates faisaient campagne depuis longtemps aussi pour la réforme de l' impôt et pour la suppression de toute réglementation commerciale. Ils réclamaient une simplification de l'impôt par l'instauration de l'impôt unique sur...

  • PIERRE Ier LE GRAND (1672-1725)

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    • 4 127 mots
    • 3 médias
    ...puissance russe ont créé un climat différent. C'est la période d'organisation administrative, de mise en place de structures d'un État moderne. Pierre crée l' impôt de la capitation, frappant tout roturier et assurant à l'État des ressources régulières, qui étaient désormais liées à l'accroissement de la population....

  • POINÇONS, métaux précieux

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    • 1 105 mots

    Les premiers témoignages que l'on trouve en France d'une empreinte appelée poinçon datent du xiiie siècle ; ils attestent une reconnaissance de titre légal dans l'usage du métal précieux employé, or ou argent. Au cours du siècle suivant les documents laissent penser que, parallèlement,...

  • RESTAURATION

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    • 7 038 mots
    • 2 médias
    Le pays légal est façonné, d'autre part, par le mode d'imposition : l'impôt foncier étant proportionnellement plus lourd que celui qui porte sur les propriétés bâties et que la patente, 80 p. 100 des électeurs sont des propriétaires fonciers. Seul Paris donne l'avantage aux commerçants et aux membres...

  • RÉVOLUTION FRANÇAISE

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    • 29 560 mots
    • 3 médias
    Alors que le déficit des caisses royales est connu – et est l'objet de discussions publiques –depuis 1781, le roi se voit interdire toute levée d'impôts exceptionnelle par les parlements et par les notables, qui le contraignent à réunir des États généraux, pour revenir aux origines supposées...

  • RICHELIEU ARMAND JEAN DU PLESSIS cardinal duc de (1585-1642)

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    • 3 044 mots
    • 1 média
    ...particulièrement alarmant, à cause des révoltes populaires qui se produisaient dans presque toutes les provinces. On les a beaucoup étudiées depuis quelques années : elles éclataient généralement pour des raisons fiscales ou par suite d'un renchérissement des denrées. Il leur arrivait d'être encadrées par des gentilshommes...

  • ROME ET EMPIRE ROMAIN - Le Haut-Empire

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    • 35 272 mots
    • 17 médias
    ...l'Empire en leur offrant des spectacles ou des monuments. L'autre aspect du budget est aussi bien connu. Les recettes sont constituées au premier chef par l' impôt, direct et indirect (les deux existaient déjà). Dans la première catégorie entrent la capitation, versée par tout homme qui ne possède pas la citoyenneté...

  • ROME ET EMPIRE ROMAIN - L'Antiquité tardive

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    • 5 456 mots
    • 7 médias
    ...confèrent à leurs titulaires (préfets du prétoire, gouverneurs de provinces importantes) le clarissimat, c'est-à-dire la dignité sénatoriale. Dioclétien et ses bureaux ont réformé l'annone, qui assure l'essentiel des ressources publiques : chaque bien foncier est estimé, au point de vue fiscal,...

  • RURALE CIVILISATION

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    • 14 362 mots
    • 2 médias
    ...exemple, ont dirigé l'essentiel de leur mince activité « militante », quand celle-ci existait, contre l'État et contre ses séides, chargés de collecter les impôts ; éventuellement, par ricochet, ils se sont dressés contre l'armée royale, utilisée par le pouvoir pour la répression des révoltes. Une agressivité...

  • SEL

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    • 11 231 mots
    • 4 médias
    Sur la nécessité biologique du sel était fondée l'existence de l'impôt passé à l'histoire, en France, sous le nom de gabelle.On suit le développement de cet impôt depuis la plus haute Antiquité. Dans le monde antique, exploitation et consommation du sel étaient déjà source de recettes fiscales,...
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