PARLEMENTS, histoire

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Articles

• LA CHALOTAIS LOUIS RENÉ DE CARADEUC DE (1701-1785)

  • Écrit par Solange MARIN
  • 480 mots

  Né à Rennes d'une famille de petite noblesse bretonne, La Chalotais, procureur général au parlement de Rennes, nous présente le portrait achevé d'un magistrat du xviii^e siècle. Il va, en effet, consacrer le meilleur de ses forces à défendre les privilèges de son ordre au nom de...

• LANDTAG

  • Écrit par Henri MÉNUDIER
  • 731 mots

  On appelle Landtag une assemblée réunissant des ordres (ou états) dans les collectivités territoriales allemandes à la fin du Moyen Âge. Les Landtage sont issus dans certains territoires de la volonté des princes, dans d'autres de l'initiative des ordres eux-mêmes ; leur composition, leur compétence,...

• LIT DE JUSTICE

  • Écrit par Pierre-Robert LECLERCQ
  • 287 mots

  À l'origine, le lit de justice, ou lit de parement, était le lieu de la chambre royale où le roi recevait lors des séances solennelles. Plus tard, le terme a désigné à la fois le trône du roi au parlement de Paris, quand il y présidait une séance, et la séance elle-même.

  Au milieu...

• LOMÉNIE DE BRIENNE ÉTIENNE CHARLES DE (1727-1794)

  • Écrit par Louis TRENARD
  • 487 mots

  Orienté vers l'état ecclésiastique, évêque de Condom en 1760, archevêque de Toulouse en 1763, Loménie de Brienne se révèle bon administrateur, s'occupe de travaux publics, d'industrie, de commerce, d'instruction publique, fait creuser le canal entre la Garonne et le canal du Midi. Membre des assemblées...

• LOUIS XVI (1754-1793) roi de France (1774-1792)

  • Écrit par Jean-Clément MARTIN
  • 2 160 mots
  • 1 média
  Il commence par faire confiance au comte de Maurepas,qui rétablit les Parlements dans les pouvoirs que Louis XV avait limités, ce qui revient à mettre à mal la poursuite de la centralisation absolutiste. Parallèlement, il suit les recommandations du ministre Turgot, qui veut entreprendre une réforme...

• MAUPEOU RENÉ NICOLAS CHARLES AUGUSTIN DE (1714-1792)

  • Écrit par Louis TRENARD
  • 809 mots

  Le magistrat René de Maupeou (1688-1775), premier président du parlement de Paris en 1743, est mêlé aux affrontements entre Louis XV et le parlement (1754-1756) ; éclipsé par Lamoignon, rappelé en 1763, chancelier de France en 1768, il laisse sa place à son fils René Nicolas, avec la protection...

• MERCURIALE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 299 mots

  Terme qui désigna, dans l'histoire de l'ancienne France, tout d'abord l'assemblée générale des chambres d'un Parlement convoquée tous les quinze jours le mercredi (jour de Mercure). Le premier avocat général et le procureur général y faisaient à tour de rôle un discours sur les réformes et la discipline...

• MONARCHIE

  • Écrit par Jacques ELLUL
  • 9 672 mots
  ...siècle. D'une part, la féodalité ne joue pas le même rôle qu'ailleurs et l'opposition entre noblesse et bourgeoisie est à peu près nulle. Le Parlement, dès le xii^e siècle, ne s'est pas divisé en trois ordres mais en deux Chambres qui « conjuguent involontairement les forces des squires et des...

• OXFORD PROVISIONS D' (1258)

  • Écrit par Roland MARX
  • 219 mots

  Ensemble de textes législatifs et de mémoires rédigés par un comité de vingt-quatre membres réunis en parlement pour réformer le royaume et dont la moitié était nommée par le roi, l'autre par les grands féodaux. Dirigés par Simon de Montfort, les barons imposent à Henri III la ratification...

• PARLEMENT LONG

  • Écrit par Roland MARX
  • 815 mots

  Surnom donné au Parlement élu en Angleterre en novembre 1640 et qui ne disparaît définitivement qu'en février 1660. Cette exceptionnelle longévité a cependant été troublée par une certaine discontinuité, en particulier du 20 avril 1653 au 8 mai 1659 ; la composition du Parlement a aussi changé...

• PAYS-BAS

  • Écrit par Christophe DE VOOGD , Encyclopædia Universalis , Frédéric MAURO , Guido PEETERS et Christian VANDERMOTTEN
  • 35 732 mots
  • 23 médias
  ...l'autorité parlementaire, il n'en était pas encore question. La Constitution attribuait beaucoup de pouvoir au roi et limitait l'influence des ministres et du Parlement. Les premiers n'étaient responsables que devant le roi et non devant le Parlement. Bien que ce dernier eût acquis un certain nombre de droits,...

• PHILIPPE IV LE BEL (1268-1314) roi de France (1285-1314)

  • Écrit par Jacques LE GOFF
  • 5 070 mots
  La spécialisation de la curie royale s'accentue. Les fonctions judiciaires deviennent le monopole d'une commission qui se transforme peu à peu en parlement. Un règlement de 1303 cherche à l'organiser. Au cours du règne, une Chambre des enquêtes et une Chambre des requêtes se différencient peu à peu au...

• REICHSTAG

  • Écrit par François IGERSHEIM
  • 895 mots

  La Diète d'Empire, ou Reichstag, est la continuation de la tradition franque des assemblées populaires auxquelles participaient les hommes libres de la tribu pour régler tous les problèmes importants. Le roi était acclamé au cours d'assemblées de ce type. Elles se sont transformées à l'époque...

• REMONTRANCES DROIT DE

  • Écrit par Armel MARIN
  • 525 mots

  Dans la monarchie française, les remontrances ne sont pas tant définies comme un droit que comme un devoir, devoir qui incombe aux parlements et cours souveraines, mais aussi à tous les officiers royaux qui portent d'ailleurs un titre commun, celui de conseiller du roi. C'est au titre de conseillers...

• RÉVOLUTION FRANÇAISE

  • Écrit par Jean-Clément MARTIN et Marc THIVOLET
  • 29 554 mots
  • 3 médias
  L' opposition à la politique royale naît chez les parlementaires et les nobles. Ils n'acceptent pas de voir leurs droits « immémoriaux » rognés par des partisans du renforcement du pouvoir royal ou par des assemblées provinciales qu'ils ne contrôlent pas, et ils refusent la rationalité économique,...

• RIKSDAG ou RIGSDAG

  • Écrit par Jean Maurice BIZIÈRE
  • 252 mots

  Mot employé pour désigner le Parlement en Suède et au Danemark (il s'écrit alors Rigsdag) jusqu'à la réforme de 1953 qui ne laissa subsister dans ce dernier pays qu'une seule Chambre : le Folketing. En fait, l'absolutisme régnant au Danemark à partir de 1665, le Parlement y joua un rôle beaucoup...

• SÉNAT (France)

  • Écrit par Arnaud LE PILLOUER
  • 2 661 mots
  • 2 médias

  Le Sénat est sans doute aujourd'hui l 'institution la plus critiquée de la V^e République – un Premier ministre (Lionel Jospin en l'occurrence) l'ayant même qualifié un jour d'« anomalie démocratique ». Pourtant, l'idée même d'une seconde chambre s'inscrit dans une longue tradition à la...

• STRAFFORD THOMAS WENTWORTH comte de (1593-1641)

  • Écrit par Roland MARX
  • 660 mots

  Issu d'une famille de la gentry du Yorkshire, Thomas Wentworth a connu une vie publique très contrastée sous les deux premiers Stuarts. Presque constamment élu aux Communes entre 1613 et 1628, il s'y fait le champion des libertés anglaises, attaque vigoureusement les prétentions qu'émettent Jacques...

• TALON LES

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 148 mots

  Famille de magistrats français qui se sont surtout illustrés au xvii^e siècle. Omer Talon (1595-1632), avocat général au parlement de Paris en 1631, renommé pour son éloquence, défend, pendant la Fronde et après, les anciennes traditions monarchiques et religieuses. Opposé à l'absolutisme...

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