PROCÈS

Articles

• AVOCAT

  • Écrit par Claude MICHEL
  • 7 344 mots
  Dans le cadre de son activité judiciaire, l'avocat assiste ou représente les parties au procès. Devant les juridictions pénales, l'assistance est le cas général, le prévenu devant le plus souvent comparaître en personne. L'avocat conseille alors son client et assure la plaidoirie. Devant les juridictions...

• COMMON LAW

  • Écrit par Alain POTTAGE
  • 6 455 mots
  ...développement d'une théorie juridique et judiciaire sur la nature de l'intérêt public ou étatique dans la procédure pénale. À la fin du xviii^e siècle encore, les procès, bien que poursuivis au nom de la couronne, étaient instruits dans chaque ville ou région par des personnes privées, mandatées le plus souvent...

• DROIT INTERNATIONAL DU CLIMAT

  • Écrit par Sandrine MALJEAN-DUBOIS
  • 4 170 mots
  • 4 médias
  ...Extinction Rebellion, mouvement international se réclamant de la désobéissance civile. La voie judiciaire est également largement utilisée. Une grande vague de  « procès climatiques » contre les États, des collectivités locales ou des entreprises, déferle à travers le monde. Il s’agit, pour les affaires les plus...

• EXPERTISE PSYCHIATRIQUE CIVILE ET PÉNALE

  • Écrit par Paul BENSUSSAN
  • 3 741 mots
  ...un débat devant la chambre de l’instruction, sur un arrêt de culpabilité et d’irresponsabilité) est parfois ténue, pour ne pas dire arbitraire. Certains procès particulièrement médiatisés – comme le meurtre en avril 2017 de Sarah Halimi, sexagénaire juive tuée par un jeune musulman, celui en juillet 2008...

• FRANCE - L'année politique 2020

  • Écrit par Nicolas TENZER
  • 6 759 mots
  • 4 médias
  ...victimes tuées aux abords et à l’intérieur de la basilique Notre-Dame-de-l’Assomption). D’autres attentats sont évités par les services de police. Plusieurs procès pour participation ou complicité dans des actes terroristes émaillent par ailleurs l’année 2020. Celui des attentats de janvier 2015 (contre ...

• MANUEL DES INQUISITEURS, Nicolau Eymerich - Fiche de lecture

  • Écrit par Louis SALA-MOLINS
  • 1 124 mots
  • 1 média
  La troisième partie étale la procédure inquisitoriale proprement dite dans toute sa splendide rigueur, sa froide efficacité, son horreur absolue : l'installation du tribunal, le déploiement de son style comminatoire, la mise en route de l'enquête, l'ordre de dénonciation, les indulgences, la préparation...

• PÉNALE PROCÉDURE

  • Écrit par Jean DANET
  • 6 514 mots

  De nos jours, les images audiovisuelles des procès pénaux ne donnent de la procédure qu'une connaissance furtive, un aperçu des coulisses d'un rituel. Pourtant, depuis longtemps – la description de la cité en paix sur le bouclier d'Achille, du chant xviii de L'Iliade,...

• PSYCHOLOGIE ET JUSTICE

  • Écrit par Fanny VERKAMPT
  • 4 432 mots
  ...responsabilité du mis en cause (suspect) dans les faits incriminés, de nombreux facteurs extralégaux peuvent influencer le déroulement et l’issue d’un procès. Les chercheurs en psychologie se sont alors penchés sur les processus de persuasion, de complaisance et de dissuasion à l’œuvre, non pas simplement...

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