SOUVERAINETÉ

Articles

• SOUVERAINETÉ

  • Écrit par David ALCAUD
  • 1 356 mots

  Le principe de souveraineté occupe une place essentielle dans la théorie politique : c'est autour de lui que s'ordonne la pensée du politique à partir du xvi^e siècle. La souveraineté apparaît ainsi comme le fondement de la modernité politique et permet en grande partie d'expliquer...

• ALAIN ÉMILE CHARTIER, dit (1868-1951)

  • Écrit par Robert BOURGNE
  • 4 560 mots
  ...elle, est une autre affaire, propre aux Temps modernes : elle est l'institution de l'égalité de droit contre l'inégalité de fait par la proclamation de la souveraineté du peuple. Mais cela même transforme la République. Si le peuple, qui n'exercera jamais aucun pouvoir, est dit souverain, c'est que le pouvoir...

• ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Malnutrition dans le monde

  • Écrit par Laurence ROUDART
  • 7 611 mots
  • 9 médias
  La souveraineté alimentaire est une expression ancienne, qui a connu un regain d’intérêt à partir de la fin des années 1990, sous l’impulsion notamment de la Via Campesina, un mouvement transnational créé en 1993 et rassemblant principalement des organisations paysannes en vue de promouvoir l’agriculture...

• ALLEMAGNE (Politique et économie depuis 1949) - République fédérale d'Allemagne jusqu'à la réunification

  • Écrit par Alfred GROSSER et Henri MÉNUDIER
  • 16 391 mots
  • 10 médias
  La République fédérale a pour ainsi dire une double origine. Elle est née de la libre volonté de ses habitants et de la décision des trois occupants de rétrocéder à un État ouest-allemand une part de la souveraineté acquise en 1945. La Loi fondamentale (Grundgesetz), adoptée par le Conseil...

• ALTHUSIUS JOHANN ALTHAUS dit JOHANNES (1557-1638)

  • Écrit par Yves SUAUDEAU
  • 1 158 mots

  Né à une époque où l'Allemagne, notamment la Westphalie où il naquit, était une succession de petits fiefs animés surtout par les communautés calvinistes, Althusius appliqua sa pensée et son activité à ce contexte, aussi original que sa conception de la souveraineté devait l'être...

• ANTARCTIQUE

  • Écrit par Pierre CARRIÈRE , Edmond JOUVE , Jean JOUZEL , Gérard JUGIE et Claude LORIUS
  • 16 481 mots
  • 24 médias
  Cet avenir dépend surtout des règles admises pour l'acquisition du droit de souveraineté sur les régions polaires australes. Il y a là, pour les nations et les juristes internationaux, un problème d'une extrême acuité que complique la nature même de l'Antarctide : la terre ferme y est l'exception, la...

• ARCTIQUE (géopolitique)

  • Écrit par François CARRÉ
  • 6 852 mots
  • 2 médias
  ...presqu'île de Kola en Europe au détroit de Béring, sur plus de 5 000 kilomètres, relève d'un seul pays, la Russie. En Amérique du Nord, le Canada exerce sa souveraineté sur l'ensemble de l'archipel arctique qui termine le continent, et l'Alaska appartient aux États-Unis...

• ARMÉE - Pouvoir et société

  • Écrit par Pierre DABEZIES
  • 16 324 mots
  • 5 médias
  ...considérablement son poids. Fonctions manifestes de guerre, de maintien de l'ordre, et – de tout temps – de dissuasion, n'y revenons pas ; mais aussi fonctions latentes, les unes inattendues, sur les plans économique, idéologique et politique, les autres, plus classiques, d'intégration et desouveraineté.

• BODIN JEAN (1529-1596)

  • Écrit par Pierre MESNARD
  • 4 649 mots
  • 1 média
  ...reconnaisse la dignité d' État. Il faut bien comprendre comment Bodin répond à cette question en posant deux termes corrélatifs dont la réciprocité établit, du même coup, l'existence et la structure de la société politique. Ces deux termes corrélatifs sont la république et la souveraineté.

• BURLAMAQUI JEAN-JACQUES (1694-1748)

  • Écrit par Yves SUAUDEAU
  • 681 mots

  Juriste suisse dont les écrits et commentaires feront connaître à son concitoyen Rousseau le baron von Pufendorf et Jean de Barbeyrac. Pendant vingt ans, Burlamaqui enseigna le droit à l'université de Genève, sa ville natale, dont il fut membre du Conseil d'État. Il publia différents...

• CANADA - Histoire et politique

  • Écrit par Michel BRUNET , Encyclopædia Universalis et Alain NOËL
  • 19 402 mots
  • 12 médias
  ...à lui donner le mandat de négocier l'indépendance politique du Québec qui demeurerait associé économiquement au Canada anglais. C'est le projet de la souveraineté-association. Pierre Elliott Trudeau, plusieurs membres de son cabinet et quelques Premiers ministres des provinces anglophones vinrent appuyer...

• CASPIENNE, géopolitique

  • Écrit par Garik GALSTYAN
  • 7 458 mots
  ...pas tardé à poser problème. Afin de redresser une situation économique catastrophique, les trois nouveaux États caspiens étaient impatients de voir leur souveraineté économique s'étendre sur les secteurs leur appartenant. Cependant, les traités en vigueur ont tous été conclus à une époque où ces États n'existaient...

• CENTRALISME

  • Écrit par David ALCAUD
  • 1 558 mots
  On appelle État unitaire celui dans lequel il n'existe qu'une seule volonté politique :la souveraineté interne appartient donc à l'État. S'il n'existe pas d'État purement centralisé, les autres personnes publiques, notamment les collectivités territoriales, ne sont, dans l'État unitaire, qu'une...

• CITOYENNETÉ

  • Écrit par Dominique SCHNAPPER
  • 4 698 mots
  • 1 média

  Le terme de citoyen, dont la Révolution française avait déjà fait un usage enthousiaste et parfois excessif, est revenu à la mode depuis quelques années d'une manière insistante, sinon obsédante, et cela dans tous les pays démocratiques. Le plus souvent, il revient à dire simplement « non professionnel...

• COMMUNISME - Mouvement communiste et question nationale

  • Écrit par Roland LOMME
  • 21 116 mots
  • 6 médias
  ...soviétique (ceux-ci peuplent depuis lors la république fédérée de Moldavie créée en 1944). Cependant, afin de mettre un terme définitif aux conflits de souveraineté et aux revendications nationales entre les États du bloc socialiste, le pouvoir soviétique a imposé le principe de l'intangibilité des frontières...

• CONDOMINIUM

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 434 mots

  Régime d'un territoire soumis à la souveraineté de deux ou de plusieurs États qui exercent en commun les compétences étatiques normalement dévolues à un seul. Prenant généralement naissance dans la rivalité de deux ou de plusieurs États à propos d'une région qu'ils convoitent, le condominium...

• COP 21

  • Écrit par Catherine AUBERTIN
  • 2 964 mots
  • 4 médias
  Afin d’obtenir l’unanimité pour cet accord de Paris, il a fallu renoncer à toute contrainte qui aurait été comprise comme contraire à la souveraineté des États. Un système souple de promesse et vérification (pledge and review) remplace les obligations de partage du fardeau. Les États s'accordent...

• CONTRAT SOCIAL

  • Écrit par Michel TROPER
  • 4 449 mots
  ...soumission ou encore contrat de gouvernement, permet d'expliquer la forme du gouvernement. Il est conclu entre le peuple et un chef qui acquiert la souveraineté et s'engage en contrepartie à l'exercer en vue de certaines fins tout en sauvegardant les droits du peuple et des individus. À partir de...

• CONTREBANDE

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 728 mots
  • 1 média

  Commerce de marchandises effectué en infraction aux lois fiscales et douanières d'un État qui a soit formellement prohibé, soit assujetti à des droits particuliers l'importation et l'exportation de ces marchandises. Par extension, on utilise le terme de contrebande pour la marchandise...

• CEDH (Cour européenne des droits de l'homme)

  • Écrit par Thomas HOCHMANN
  • 3 516 mots
  • 1 média
  ...critiques dont elle fait l’objet se sont développées. Nombreuses sont les personnalités politiques, y compris en France, qui lui reprochent de violer la « souveraineté » des peuples. Des attaques particulièrement vives ont été formulées au Royaume-Uni, dans les années 2000, après que la Cour a identifié...

• DE LA DÉMOCRATIE EN AMÉRIQUE, Alexis de Tocqueville - Fiche de lecture

  • Écrit par Éric LETONTURIER
  • 1 127 mots
  • 1 média
  ...Ainsi, dans les trois premiers chapitres, sont énumérées, pour mesurer l'écart avec la France, des causes géographiques, historico-morales et économiques. La souveraineté du peuple (chap. iv) s'appuie, à un niveau constitutionnel, sur une décentralisation administrative, une division des pouvoirs que l'on...

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