TAXE

Articles

• TAXE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 566 mots

  Le vocabulaire financier n'est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d'utiliser le terme « taxe » comme synonyme d'impôt ; la confusion de ces deux vocables est fréquente, ainsi qu'en...

• CINÉMA (Aspects généraux) - L'industrie du cinéma

  • Écrit par Pierre-Jean BENGHOZI et Daniel SAUVAGET
  • 17 686 mots
  • 9 médias
  ...successeurs, en particulier Jack Lang dans les années 1980, ont fait évoluer un fonds spécial qui fonctionne selon un principe élémentaire : il s'agit d'une taxe prélevée sur les tickets vendus par les salles de cinéma qui à l'origine disposaient du monopole de l'exploitation du film, et exclusivement réservée...

• COMMERCE INTERNATIONAL - Politique du commerce extérieur

  • Écrit par Bernard GUILLOCHON
  • 9 250 mots
  ...consommateurs. Les droits à l’importation sur des produits utilisés principalement par les entreprises ont des effets plus complexes. En effet, dans ce cas, la taxe protège les producteurs nationaux du bien national, mais augmente le coût des entreprises qui l’utilisent. Ainsi, si le pays taxe l’acier, l’industrie...

• ÉCOTAXE

  • Écrit par Franck-Dominique VIVIEN
  • 2 357 mots
  • 4 médias

  La taxe environnementale, ou écotaxe, est un des principaux instruments de la politique de l'environnement. Recouvrant différents types de taxation, elle est utilisée dans la perspective du « principe pollueur-payeur » qui trouve ses origines dans les travaux de l'économiste libéral anglais ...

• EXTERNALITÉ, économie

  • Écrit par Dominique HENRIET
  • 1 774 mots
  La deuxième catégorie regroupe l'ensemble des incitations économiques, qui prennent le plus souvent la forme detaxes ou de subventions, sur les activités génératrices d'externalités – incitations dites pigouviennes en référence à l'économiste britannique Arthur Cecil Pigou...

• IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par Encyclopædia Universalis et Jean-Claude MAITROT
  • 13 993 mots
  ...aux quantités de produit taxable pour obtenir le montant de l'impôt. Mais, dans la plupart des pays, l'impôt sur la dépense est surtout constitué par les taxes sur le chiffre d'affaires. Il existe trois types de taxes sur le chiffre d'affaires : les taxes uniques, perçues en un seul point du circuit...

• IMPÔT - Politique fiscale

  • Écrit par Jean-Marie MONNIER
  • 7 301 mots
  • 1 média
  Selon la définition commune à l'O.C.D.E. et à l'Union européenne, les taxes environnementales sont celles dont l'assiette est constituée d'une unité physique de quelque chose dont il a été démontré qu'elle a un impact spécifique négatif sur l'environnement. La T.V.A. est exclue de cet ensemble car...

• IMPÔT - Économie fiscale

  • Écrit par Jacques LE CACHEUX
  • 4 375 mots
  • 1 média
  ...publiques locales – le reste est principalement constitué de transferts du budget de l'État –, la fiscalité locale demeure, quant à elle, dominée par des taxes héritières des « quatre vieilles » instituées lors de la Révolution française, bien que les modalités de calcul et l'équilibre entre ces impôts locaux...

• INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie

  • Écrit par Dominique HENRIET et André PIETTRE
  • 10 809 mots
  Avec le principe « pollueur payeur », on taxe le pollueur de manière à lui « indiquer » le coût social de la pollution. Les écotaxes ont ainsi pour objectif d'inciter le pollueur à réduire la pollution en lui en faisant supporter les conséquences collectives. Dans cet ordre d'idées, Vickrey...

• PARAFISCALITÉ

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 656 mots

  Sous le nom de parafiscalité, on désignait un certain nombre de prélèvements obligatoires effectués sur les particuliers ou sur les entreprises, afin de financer un ensemble déterminé de prestations spécifiques. Mais la définition précise de l'ensemble de la parafiscalité a toujours été difficile....

• PHILATÉLIE

  • Écrit par Jacques HANOUNE
  • 7 046 mots
  • 1 média
  ...Sans revenir sur l'histoire postale, il faut rappeler que les timbres-poste ont vu le jour au Royaume-Uni en 1840, à l'initiative de Rowland Hill. La taxe postale était, à l'époque, payée par le destinataire selon un barème compliqué proportionné à la distance. Un envoi en « port payé » était considéré...

• PREMIER TIMBRE-POSTE

  • Écrit par Bernard VALADE
  • 221 mots

  « Petit morceau de papier juste assez large pour porter un timbre et gommé au verso », le timbre-poste fut inventé par Rowland Hill (1795-1879), le promoteur en Grande-Bretagne de la réforme qui a consisté à proportionner la taxe postale non plus à la distance mais au poids de la lettre....

• TAXE PROFESSIONNELLE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 651 mots

  La loi du 29 juillet 1975 supprimant la patente et instituant la taxe professionnelle a été la dernière étape de la réforme des impôts directs locaux, dont le principe avait été posé en 1959. La taxe professionnelle a connu plusieurs modifications jusqu’à sa suppression à compter du 1...

• TVA (taxe à la valeur ajoutée)

  • Écrit par André BOYER
  • 825 mots

  Née en France en 1954, la taxe à la valeur ajoutée (TVA) a été notamment adoptée par la république fédérale d'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg, le Danemark, la Norvège, la Suède, le Royaume-Uni, l'Italie, et l'Irlande.

  Les taxes sur le chiffre d'affaires...

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